Prévention de l'insuffisance cardiaque ... M. le président. La parole est à Mme Évelyne Perrot, pour le groupe Union Centriste. (Applaudissements sur les travées du groupe UC.) Mme Évelyne Perrot. Ma question s'adressait à M. le ministre ... - Hôpitaux de Paris, l'AP-HP, qui permet une meilleure coordination des intervenants à l'usage de la télésurveillance, l'optimisation thérapeutique par transfert de compétences, etc. Je citerai aussi le projet ... Question d'actualité au gouvernement n° 2088G de Mme Évelyne Perrot (Aube - UC) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteassurer les gardes des casernes en journée durant la semaine, compte tenu de leurs contraintes personnelles (emploi ou autre). En milieu rural, la construction d'une nouvelle caserne à l'épicentre de ... risques de sécurité civile et fixe une stratégie de réponse opérationnelle à apporter sur le territoire. Le niveau de couverture opérationnelle correspondant aux délais d'acheminement des secours sur le ... Question n° 12857 de M. Jacques-Bernard Magner (Puy-de-Dôme - SOCR) publiée dans le JO Sénat du 31/10/2019 ... Réponse du ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 19/12/2019
Lire la suiteÉvolution des règlements en matière de sécurité contre l'incendie et les risques de panique ... M. Yves Détraigne attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur la possibilité de faire évoluer les règlements en matière de sécurité ... 'évolution du règlement de sécurité sur laquelle les services de la sécurité civile seront appelés à travailler dans les mois à venir. Pour le cas particulier des établissements du type V cités en exemple, la ... Question écrite n° 13793 de M. Yves Détraigne (Marne - UC) publiée dans le JO Sénat du 10/06/2010 - page 1441 ... Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales publiée dans le JO Sénat du 26/08/2010 - page 2229
Lire la suiteAdaptation de la sécurité civile aux menaces sanitaires ... M. Fabrice Brun attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la nécessité d'adapter le système de protection civile à l'évolution des menaces sanitaires. S'il convient de saluer la ... Question écrite n°34291 de M. Fabrice Brun publiée au JO de l'Assemblée Nationale le 24/11/2020 page 8321 ... En attente de réponse
Lire la suiteM. Bruno Le Roux alerte Mme la secrétaire d'État chargée des aînés sur les difficultés d'application de la réglementation relative à la sécurité incendie dans certains établissements d ... Question N° : 92680 de M. Bruno Le Roux ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 02/11/2010 page : 11846 ... En attente de réponse de Mme la secrétaire d'État chargée des aînés
Lire la suiteQuestion N° : 817 de M. François Vannson - SECURITE DES DECHETERIES OUVERTES AU PUBLIC ... portant sur cette question, la commission de la sécurité des consommateurs a prescrit la réalisation d'une enquête de terrain visant à apprécier le niveau de sécurité d'une dizaine de déchèteries ... installations sont notamment dus à la mauvaise manipulation des déchets dangereux, au risque d'incendie, de collision et de chutes. La commission de sécurité des consommateurs (CSC), dans son avis du 9 avril 2009 ... Question publiée au JO le : 17/07/2012 ... Réponse publiée au JO le : 26/02/2013
Lire la suitepériodique de l'aptitude médicale des sapeurs-pompiers à la conduite d'ambulances et de poids lourds. Ces contrôles sont régis par des textes généraux, s'appliquant à toutes les professions et activités, le ... compétents pour délivrer, lors des visites médicales, le certificat d'aptitude médicale à la conduite des véhicules du groupe « lourds » de lutte contre l'incendie. Enfin, leur habilitation par le président du ... Question N° : 18332 de M. Charles de La Verpillière ( Union pour un Mouvement Populaire - Ain ) ... Question publiée au JO le : 12/02/2013 page : 1479
Lire la suiteà préserver le statut de sapeur-pompier volontaire et à l'exclure de la directive européenne du temps de travail. ... secours à la population. La pérennité et l'attractivité du volontariat dépendent de sa capacité à s'adapter aux nouvelles formes d'engagement, attendues par les plus jeunes qui aspirent davantage aujourd ... Question n° 09602 de M. François Bonhomme (Tarn-et-Garonne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/03/2019 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 11/06/2020
Lire la suiteDécrets d'application de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations ... dans le Var et le sud de la France (février et novembre 2014). L'évidente urgence de la mise en place effective d'une politique active de prévention de l'inondation n'étant plus à démontrer, on peut ... rappelle que, depuis cette date, ce ne sont pas les inondations qui ont manqué en France. Il n'est qu'à songer à celles qui se sont produites dans le Var et le sud de la France, aux mois de février et de ... Question orale sans débat n° 1084S de M. Pierre-Yves Collombat (Var - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 02/04/2015 - page 721 ... Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche publiée dans le JO Sénat du 13
Lire la suiteGuyane sont assises au bord d'un volcan. La Polynésie française a lancé son premier préavis de grève générale. Il suffit d'une étincelle pour déclencher un brasier en Nouvelle-Calédonie, à quelques jours ... M. le président. La parole est à M. le ministre des outre-mer. M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer. Monsieur le sénateur Lurel, je tiens à commencer par rendre hommage à vos prises de ... Question d'actualité au gouvernement n° 2138G de M. Victorin Lurel (Guadeloupe - SER) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère des outre-mer publiée dans le JO Sénat
Lire la suite