bâtiments. Pour mémoire, l’UE s’est fixée comme objectif de réduire la consommation d’énergie des États membres de 20 % pour 2020 et de 32,5 % pour 2030. Dans ce rapport, la Cour des comptes européenne a émis
Lire la suiteconcessions) à régler leurs différends à l’amiable grâce aux modes de règlements amiables des litiges que sont le mémoire en réclamation, la médiation (dont le recours au Médiateur des entreprises) et la
Lire la suite, elle a fait ce qu'elle a pu pour dégager des moyens pour l'hôpital. Monsieur le sénateur, j'ai de la mémoire, mais je n'ai pas le souvenir que nous ayons décroché ne serait-ce que 5 % des crédits alloués
Lire la suiteinspire la situation de nos associations : la réponse est oui, trois fois oui ! Pendant que je vous écoutais, cette phrase de Victor Hugo me revenait en mémoire : « Le moi des grandes âmes tend toujours à
Lire la suitemême, devant les premiers juges, de justifier de la notification régulière de leur demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie le 2 décembre 2019. ». Le mémoire des
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