M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État chargé des transports en lui rappelant le contenu d'une réponse à une précédente question écrite relative à la sécurité dans le tunnel ferroviaire ... cours de cette réunion, à laquelle participaient Réseau ferré de France (RFF), le service d'incendie et de secours et la direction de la sécurité et des préventions des risques de la préfecture, le ... Réponse du secrétaire d'État chargé des transports publiée au JO le : 07/09/2010 page : 9777
Lire la suiteM. Kléber Mesquida attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des sports sur la délicate situation financière du comité départemental de spéléologie de l'Hérault et de toute la ... La subvention ministérielle accordée à la Fédération française de spéléologie (FFS) a fait l'objet en 2008 d'une diminution de 24 %. D'autres fédérations non olympiques ont vu en 2008 leur ... Réponse de la secrétaire d'État chargée des sports publiée au JO le : 11/05/2010 page : 5386
Lire la suiteM. Simon Renucci attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des sports sur la situation dramatique de la fédération de spéléologie. La fédération française de spéléologie connaît aujourd ... La subvention ministérielle accordée à la Fédération française de spéléologie (FFS) a fait l'objet, en 2008, d'une diminution de 24 %. D'autres fédérations non olympiques ont vu en 2008 leur ... Réponse de la secrétaire d'État chargée des sports publiée au JO le : 08/06/2010 page : 6379
Lire la suiteest la première cause d'hospitalisation après 65 ans. Ce mal insidieux, qui touche un Français sur cinq, doit être dépisté le plus tôt possible pour éviter une aggravation de la maladie. Si l ... s'agit d'abord de repérer toutes les pathologies qui mènent à des insuffisances cardiaques. Ces pathologies sont liées à plusieurs facteurs de risque, désormais clairement identifiés. Mais c'est par ... Question d'actualité au gouvernement n° 2088G de Mme Évelyne Perrot (Aube - UC) publiée dans le JO Sénat
Lire la suitepour différente que soit la situation dans son pays, le choix du futur chancelier allemand en faveur d'une obligation vaccinale prise sur la base d'une initiative parlementaire, que vous avez pour votre ... 'autonomie. Madame la sénatrice Monique Lubin, depuis plusieurs semaines, je pense que chacun doit faire preuve d'un peu d'humilité face à ce virus (Marques d'indignation à gauche.), qui circule activement dans tous ... Question d'actualité au gouvernement n° 2161G de Mme Monique Lubin (Landes - SER) publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteGuyane sont assises au bord d'un volcan. La Polynésie française a lancé son premier préavis de grève générale. Il suffit d'une étincelle pour déclencher un brasier en Nouvelle-Calédonie, à quelques jours ... cours et pratiquement une centaine d'interpellations ont eu lieu au moment où je vous parle. La seconde réponse, c'est bien sûr la poursuite du dialogue. La loi de la République sur l ... Question d'actualité au gouvernement n° 2138G de M. Victorin Lurel (Guadeloupe - SER) publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteCOPACAMU 2014 sera pour les Urgentistes de la Région PACA l’occasion de se retrouver pour la treizième fois d’affilée. Ce rendez-vous incontournable de la Médecine d’Urgence se déroulera en mars à ... - Programme Scientifique - Bulletin d'inscription - Inscription en ligne Concours Communication Libres Médicales : Si vous souhaitez présenter votre expérience en médecine d
Lire la suiteLes 29 décès consécutifs à la tempête Xynthia ont conduit le juge pénal à rechercher des responsabilités. Le 12 décembre dernier, le Tribunal correctionnel des Sables-d'Olonne a rendu un jugement qui ... décembre dernier par le Tribunal des Sables-d’Olonne. Les lignes qui suivent n’ont certainement pas la prétention de commenter de manière exhaustive et technique les 314 pages dudit jugement, mais de
Lire la suiteTouache Alexia CERISC Actualité jurisprudentielle . . CONSTITUTIONALITE . . La loi visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte et celle visant à améliorer ... des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 18 mars 2022 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Lesparre-Médoc - M. LAGARDE (Lionel) NOR : INTA2207200D ... 2022-12 Chères abonnées, chers abonnés, Le lanceur d'alerte dispose désormais d'une protection renforcée. A ce titre, le Défenseur des droits s'est vu attribuer de nouveaux pouvoirs. De plus, le ... -l'Abbé, Cocquerel, Yaucourt-Bussus, Maison-Roland et Cramont dans la Somme ont connu un événement climatique entraînant des dégâts matériels conséquents. L'orage très localisé a déversé une importante quantité d
Lire la suite'actualité jurisprudentielle. Le Conseil d'Etat est amené à se prononcer sur ces questions presque quotidiennement. S'agissant du port du masque, il a été dans les lieux clos largement adopté par la population. Mais depuis ... contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 3 septembre 2020 portant cessation de fonctions d'une préfète - Mme DEGIOVANNI (Elodie) (NOR: INTA2020195D) Décret du 3 ... ministre de l’intérieur demande, dans une circulaire du 31 août 2020, aux préfets d’avoir une attention particulière sur la mise en œuvre de cette revalorisation. Toute l’équipe vous souhaite une bonne
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