Colloque : TOURISME, SÉCURITÉ ET CATASTROPHES Colloque : TOURISME, SÉCURITÉ ET CATASTROPHES Lieu : IPAG de Paris Les activités touristiques sont traditionnellement synonymes de loisirs et d ... L'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers est partenaire dans l'organisation d'un colloque sur le thème : tourisme, sécurité et catastrophes le 27 juin 2017 à l
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Lire la suiteCe rapport tire un bilan de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d’amélioration du droit laquelle a engendré un certain nombre d’insatisfaction de la part des élus locaux. Un audit devrait ... Rapport d'information
Lire la suiteLes deux lois du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte sont venues rénover la notion et la remettre au goût du jour. En effet, cette loi va notamment venir créer un ... Lanceurs d'alerte
Lire la suiteLes 16 èmes rencontres des contrôleurs de gestion des services d'incendie et de secours Les 16 èmes rencontres des contrôleurs de gestion des services d'incendie et de secours Lieu : EDIS Haute
Lire la suitela liberté syndicale ; - ou encore l’avis du Conseil d’État à propos du délai de caducité des plans d'occupation des sols. ---------- . CONSTITUTIONNALITÉ . . Le Conseil d’État a été saisi, le 30 avril ... copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et ... Préfecture Décret du 30 avril 2020 portant nomination de la sous-préfète de Saint-Flour - Mme CABOUR (Monique) ( NOR: INTA2009601D ) Décret du 30 avril 2020 portant nomination du sous-préfet de ... français, à l'exception de l'archipel de Mayotte. Un projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire, remodelé par les sénateurs, est en cours de discussion et devrait être adopté sous peu. Ce texte ... . Preuve en est, face à l'urgence de la situation, le Gouvernement maintient son haut niveau d'exigence envers les Français. Les secteurs d'activités éligibles au chômage partiel doivent justifier salarié
Lire la suitereconnaissance se heurte à des d’obstacles d’ordre juridique tout d’abord. Les définitions nationales et les interprétations jurisprudentielles de ce que recouvre un accident du travail d’une part, les procédures ... Etude d'Eurogip
Lire la suiteUn rapport d’information, présenté par M. André Chassaigne et M. Jean-Marie Fiévet et enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 janvier 2022 sous le n° 4912, vient d’être publié au ... Rapport d’information
Lire la suiteRapport d'information de M. Jean BACCI, Mme Anne-Catherine LOISIER, MM. Pascal MARTIN et Olivier RIETMANN, fait au nom de la commission de l'aménagement du ... Rapport d'information
Lire la suiteL’économie numérique a permis de créer environ 2 millions d’emplois en France au cours des dix dernières années. Entre 2017 et 2018, les embauches dans ce secteur ont progressé de 12 %, soit 2 ... Rapport d'étude
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