première lecture, ce mardi 4 avril, la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque d’incendie. Le point sur les principaux enseignements ... de 2024 un réseau à très haut débit 4G et 5G qui sera prioritaire, sécurisé et interopérable à l’ensemble des services de secours nationaux. Certaines fonctionnalités verront d’ailleurs le jour, tels ... 'État en cinq ans, sont structurantes. S'agissant des risques encourus par les navires de la SNSM, la mise en place d'une couverture assurantielle se heurte à la perspective de primes d'assurance très
Lire la suitetransmissions, FOR 3 ou 4 et chefs de site. L'organisation générale des groupes et sous groupes est disponible ci-dessous en pièces jointes et où l'on retrouve les besoins précis. En cas d’intérêt à la
Lire la suite; ils effectuent chaque année environ 4, 3 millions d’interventions et répondent à 22 millions d’appel adressés au « 112 ». Il l’est, ensuite, au regard de la montée en puissance des questions relatives à
Lire la suitedes requérants est rejetée. ( CAA de TOULOUSE, 4ème chambre, 29/12/2022, 20TL01064, Inédit au recueil Lebon ) . . RESPONSABILITE . Responsabilité administrative . Recherche en responsabilité d’un maire ... ) NOR : IOMA2233354D Décret du 4 janvier 2023 portant nomination de la sous-préfète de Forcalquier - Mme DEMIGUEL (Marie-Paule) NOR : IOMA2236201D Liste des spécialités ... , considérés comme des travailleurs au sens de la directive 2003/88/CE du 4 novembre 2003 (DETT), a suscité des inquiétudes dans les services d'incendie et de secours français, les échanges avec la Commission
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Lire la suiteintégrées dans la métropole du Grand Paris en 2016) et 4 îles composées d’une commune (Ile de Bréhat, Ile de Sein, Ouessant, Ile d’Yeu). Les communes sont regroupées dans 2 145 établissements publics de
Lire la suite: IOMA2325107D Décret du 27 septembre 2023 portant nomination du sous-préfet de Vouziers - M. HALIL (Hanafi). NOR : IOMA2323401D Décret du 4 octobre 2023 portant nomination du sous-préfet de Châteaudun
Lire la suiteUn mois après la condamnation de la France pour transposition incorrecte de la directive 92/43 Habitats (CJUE 4 mars 2010) paraît le décret n° 2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des
Lire la suitehabitants) ; 226 communautés d'agglomération (rassemblant 4 744 communes pour une population totale regroupée de 25 889 681 habitants) ; 1 884 communautés de communes (rassemblant 31 116 communes pour une
Lire la suiteoptimale, il est nécessaire de vider le cache de votre navigateur Internet. Le tutoriel vidéo de Quomodo joint ci-dessous vous permettra d'effectuer facilement cette manipulation dans les 4 navigateurs les
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