Mme Agnès Canayer attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les conditions de prise en charge des victimes de cavités souterraines ... Mme Agnès Canayer. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, ma question porte sur l'amélioration de la prise en charge de l'indemnisation des dégâts causés par les ... Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire publiée dans le JO Sénat du 25/10/2017 - page 3956
Lire la suitevain, à longueur de journée, d'obtenir un rendez-vous pour leur troisième dose. Quelque 400 000 personnes prioritaires, âgées de plus de 65 ans, n'ont toujours pas reçu cette troisième dose de rappel ... M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles. M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l ... Question d'actualité au gouvernement n° 2192G de M. Christian Bilhac (Hérault - RDSE) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles publiée dans le JO Sénat
Lire la suite'union départementale des sapeurs-pompiers (UDSP) et le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Ain (01), l'édition 2018 du Congrès national, événement incontournable du milieu sapeurs-pompiers, se ... départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Ain (01), l'édition 2018 du Congrès national, événement incontournable du milieu sapeurs-pompiers, se tiendra à Bourg-en-Bresse du 26 au 29 septembre 2018.
Lire la suitepoint d'indice des fonctionnaires à compter du 1er juillet 2023 ainsi que de l'octroi d'une prime de pouvoir d'achat variant de 300 à 800 euros, plaçant ainsi les collectivités devant le fait accompli. Si ... Dans un contexte de perte d'attractivité de la fonction publique et de forte inflation, à laquelle n'échappe pas la fonction publique territoriale, tous les leviers permettant de revaloriser la ... Augmentation de 1,5 % du point d'indice des fonctionnaires au 1er juillet 2023
Lire la suiteM. Marc Le Fur attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les systèmes d'alerte et de secours suite aux inondations de 2010 sur le littoral atlantique et dans le Var. Le rapport de la ... Le ministère de l'intérieur conduit actuellement un projet de modernisation de l'alerte et de l'information des populations reposant sur la mise en place d'un dispositif d'alerte performant et ... Question N° : 2315 de M. Marc Le Fur ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor )
Lire la suiteM. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État chargé des transports en lui rappelant le contenu d'une réponse à une précédente question écrite relative à la sécurité dans le tunnel ferroviaire ... cours de cette réunion, à laquelle participaient Réseau ferré de France (RFF), le service d'incendie et de secours et la direction de la sécurité et des préventions des risques de la préfecture, le ... Réponse du secrétaire d'État chargé des transports publiée au JO le : 07/09/2010 page : 9777
Lire la suiteM. Kléber Mesquida attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des sports sur la délicate situation financière du comité départemental de spéléologie de l'Hérault et de toute la ... La subvention ministérielle accordée à la Fédération française de spéléologie (FFS) a fait l'objet en 2008 d'une diminution de 24 %. D'autres fédérations non olympiques ont vu en 2008 leur ... Réponse de la secrétaire d'État chargée des sports publiée au JO le : 11/05/2010 page : 5386
Lire la suiteM. Simon Renucci attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des sports sur la situation dramatique de la fédération de spéléologie. La fédération française de spéléologie connaît aujourd ... La subvention ministérielle accordée à la Fédération française de spéléologie (FFS) a fait l'objet, en 2008, d'une diminution de 24 %. D'autres fédérations non olympiques ont vu en 2008 leur ... Réponse de la secrétaire d'État chargée des sports publiée au JO le : 08/06/2010 page : 6379
Lire la suiteest la première cause d'hospitalisation après 65 ans. Ce mal insidieux, qui touche un Français sur cinq, doit être dépisté le plus tôt possible pour éviter une aggravation de la maladie. Si l ... s'agit d'abord de repérer toutes les pathologies qui mènent à des insuffisances cardiaques. Ces pathologies sont liées à plusieurs facteurs de risque, désormais clairement identifiés. Mais c'est par ... Question d'actualité au gouvernement n° 2088G de Mme Évelyne Perrot (Aube - UC) publiée dans le JO Sénat
Lire la suitepour différente que soit la situation dans son pays, le choix du futur chancelier allemand en faveur d'une obligation vaccinale prise sur la base d'une initiative parlementaire, que vous avez pour votre ... 'autonomie. Madame la sénatrice Monique Lubin, depuis plusieurs semaines, je pense que chacun doit faire preuve d'un peu d'humilité face à ce virus (Marques d'indignation à gauche.), qui circule activement dans tous ... Question d'actualité au gouvernement n° 2161G de Mme Monique Lubin (Landes - SER) publiée dans le JO Sénat
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