'outre-mer pour les agriculteurs touchés par l'incendie. J'ajoute une chose très importante : le représentant de l'UNESCO a bien assuré à la France que le classement du parc ne serait pas remis en question. M
Lire la suite, la loi portant réforme des retraites relève l'âge de départ de deux ans pour l'ensemble des assurés. Pour les fonctionnaires, cette mesure s'applique à tous les corps et cadres d'emploi, qu
Lire la suiteen place un comité de suivi des recommandations afin de s'assurer qu'elles ont toutes été traitées et examinent les suites qui leur ont été données.
Lire la suiteorganisations professionnelles sont sollicitées en amont par la DGAL afin d’assurer un rôle préventif d’accompagnement auprès des opérateurs. Les organisations professionnelles sont également informées du bilan
Lire la suite, assurant aux communes et aux EPCI à fiscalité propre une représentation équivalente à raison de 40 % des sièges, les syndicats intercommunaux et mixtes disposant de 5 % des sièges, le département de 10 % et
Lire la suite'est pas significatif, puisque son secrétariat est assuré par les services de l'État. Par ailleurs, les membres du Conseil ont vocation à se réunir au moins deux fois par an et ils exercent leurs fonctions à
Lire la suiteet les lycéenss d'une part, formés par les établissements scolaires en France et à l'étranger auxquels a été donné un agrément leur permettant d'assurer ces formations, et d'autre part, les sauveteurs
Lire la suited'un cinquième du temps passé en activité, dans la limite de cinq annuités. Cette loi a relevé l'âge de départ de deux ans pour l'ensemble des assurés. Pour les fonctionnaires, cette mesure s
Lire la suiteassurer le maintien de la sécurité de ces ouvrages au niveau prévu par la réglementation. Lorsqu'il est constaté des insuffisances importantes justifiant la réalisation de travaux de modification ou de
Lire la suitedispositif de gestion de crise doit être testé régulièrement ; c'est l'objectif des exercices d'urgence nucléaire et radiologique. La pratique régulière d'exercices permet de s'assurer que les plans sont tenus
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