Cette plateforme Nationale est un outil d’information et de communication des savoirs et savoir-faire dans le champ de compétence de la prévention, capable d’éclairer la discipline de l ... La plateforme Prévention
Lire la suitequi s’inscrit dans le temps long. En tout état de cause, elle est connue par tous, elle est partagée, elle est défendue par le groupe car elle participe à la définition d’un espace symbolique commun et ... son histoire ; ce qui constituera la trame de ce travail. En effet, cette devise qui va de soi, semble-t-il, n’en reste pas moins le fruit de combats de nos ancêtres révolutionnaires. ... A la Une ... Photo à la Une
Lire la suitecontrairement aux policiers et militaires tels les gendarmes. Cette situation est considérée comme un obstacle à la reconnaissance et à la défense d'un corps très important de la sécurité civile, qui dénombre ... a connues ces dernières années ont trouvé une réponse adaptée, dimensionnée et de qualité grâce à la solidarité nationale, et donc aux moyens nationaux mis en oeuvre dans le cadre de la loi de 2004 relative à ... Question N° : 84148 de M. Michel Raison ( Union pour un Mouvement Populaire - Haute-Saône ) publiée au JO le : 13/07/2010 page : 7788 ... Réponse du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales publiée au JO le : 21/09/2010 page : 10391
Lire la suitejeune et impulsive. Mais dans le langage ordinaire, cette valeur a perdu de son sens religieux, pour ne représenter que l’élan de quelqu’un à l’endroit d’une cause, d’une quête ou d’un objectif. Dans ... A la Une ... Photo à la Une ... Valeur de la semaine ... La valeur de la semaine : l'enthousiasme
Lire la suiteformellement par la direction générale de l'aviation civile (DGAC) au mois de septembre 2010. Toutefois, dans la pratique, force est de constater que cet engagement n'a pas été respecté. En effet, le texte leur ... Gouvernement. Le syndicat a été reçu par le directeur du cabinet du secrétaire d'État chargé des transports ainsi que par la Direction générale de l'aviation civile. À cette occasion, le Gouvernement a pu ... Question N° : 102062 de M. Jean-Claude Fruteau ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Réunion ) publiée au JO le : 08/03/2011 page : 2154 ... Réponse publiée au JO le : 19/04/2011 page : 3967
Lire la suiteResponsabilités dans la prévention des incendies ... M. Jean Louis Masson rappelle à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration les termes de sa question n°10499 posée le 15/10/2009 sous le titre ... des communes membres (art. L. 5215-20[5°] du CGCT). Dans la mesure où le transfert de compétences à la communauté urbaine emporte transfert au président de toutes les attributions conférées au maire, en ... Question écrite n° 16626 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) - publiée dans le JO Sénat du 23/12/2010 - page 3294 ... Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales - publiée dans le JO Sénat du 02/06/2011 - page 1469
Lire la suitepublique Loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique. Evolution de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte Loi organique n° 2009-969 du 3
Lire la suite'il a dévoilées sur ce point à l'occasion du dernier congrès national des sapeurs-pompiers, orientations dont il souhaite connaître le détail, l'échéance de la mise en œuvre ainsi que les implications sur le ... a été consolidé par la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 relative à la modernisation de la sécurité civile, qui vise à faire du département le principal financeur du SDIS, et précise que le conseil ... Question écrite n° 02230 de M. Édouard Courtial (Oise - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 30/11/2017 - page 3739 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 07/02/2019 - page 695
Lire la suitesécurité et d'environnement. Il est clair qu'il y a matière à réflexion sur ce sujet à la fois passionnant et prégnant dans notre société, encore plus au regard des enjeux d'aujourd'hui et de demain. C ... Le mardi 14 novembre 2023, s'est tenue, au sein de l'ENSOSP, une nocturne sur le thème du nucléaire. Retour sur cet évènement... ... A la Une ... Photo à la Une ... Nocturne ENSOSP : le nucléaire, entre innovation et sécurité, où en est on ?
Lire la suiteENTREE EN VIGUEUR DE LA REFORME DE LA DEFENSE CONTRE L'INCENDIE ... M. Ambroise Dupont attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la réforme de la défense contre l'incendie. Attendue avec intérêt depuis 2004 par les professionnels de la sécurité ... , avec la mise en place de plans locaux d'urbanisme intercommunaux, les communes se trouvent complètement démunies lorsque la compétence est transférée à l'EPCI. Monsieur le ministre, vous avez dressé un ... Question orale sans débat n° 0319S de M. Ambroise Dupont (Calvados - UMP) publiée dans le JO Sénat du 31/01/2013 - page 298 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 13/03/2013 - page 1675
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