Une journée d’échanges et de partages d’expériences sur les pratiques visant les compétences en radioprotection au sein d’un STDIS. Prévention, situations opérationnelles, formation, cette rencontre ... Rencontre des conseillers en radioprotection ... Rencontre des conseillers en radioprotection
Lire la suiteConseiller social auprès du Chef de corps, SDIS 59, docteur en droit public ... Alors qu'une étude rédigée par Xavier Prétot, conseiller à la Cour de cassation, doyen de la 2e chambre civile et par Clémence Zacharie, maître de conférences IAE Gustave Eiffel, université Paris ... De la théorie de l’enrichissement sans cause comme stratégie contentieuse en matière d’appuis logistiques de fait des SDIS, au profit des établissements siège de SMUR
Lire la suitearrêt. Commentaire d'arrêt du Conseil d'Etat du 28 decembre 2018 n°410113 SDIS de la gironde c/ Cour des comptes ... Le Service des Affaires Juridiques - SDIS de la Gironde ... délibérations du BCA, le Conseil d'Etat décide : 1. d'une part, d'annuler cet arrêt au motif que la Cour des comptes a commis une erreur de droit ; 2. d'autre part, de renvoyer l'affaire devant la Cour des ... Contrôle par le comptable public de la compétence des auteurs des actes administratifs
Lire la suiteParlement européen et Conseil de l'Union européenne
Lire la suiteUne journée d’échanges et de partages d’expériences sur les pratiques visant les compétences en radioprotection au sein d’un SDTIS. Prévention, situations opérationnelles, formation, cette rencontre ... Evènement ENSOSP : Rencontre des conseillers en radioprotection ... Evènement ENSOSP : Rencontre des conseillers en radioprotection
Lire la suiteConseil de l'Union européenne 0 ... modifiant la recommandation (UE) 2020/912 du Conseil concernant la restriction temporaire des déplacements non essentiels vers l’UE et la possible levée de cette restriction
Lire la suiteConseil de l'Union européenne 0 ... à la recommandation (UE) 2022/108 du Conseil du 25 janvier 2022 modifiant la recommandation (UE) 2020/1632 en ce qui concerne une approche coordonnée en vue de faciliter les déplacements en toute
Lire la suiteConseil de l'Union européenne 0 ... relative à une approche coordonnée en vue de faciliter la libre circulation en toute sécurité pendant la pandémie de COVID-19 et remplaçant la recommandation (UE) 2020/1475
Lire la suiteConseil de l'Union européenne 0 ... autorisant l’ouverture de négociations au nom de l’Union européenne en vue d’un accord international sur la prévention, la préparation et la riposte face aux pandémies, et en vue d
Lire la suiteConseil de l'Union européenne 0 ... modifiant la recommandation (UE) 2020/1632 en ce qui concerne une approche coordonnée en vue de faciliter les déplacements en toute sécurité dans l’espace Schengen pendant la pandémie de COVID-19
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