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Lire la suitepersonnes détenues, lesquels instaurent un nouveau cas de réservation de marchés publics et de contrats de concession au bénéfice d'opérateurs économiques exécutant les prestations en établissement
Lire la suitenature à garantir la sécurité du public accueilli. Cette expérimentation vise à terme à contribuer à l’élaboration d’un plan d’action du bureau de la prévention et de la réglementation incendie, en matière ... Apport de l'arrêté du 4 mai 2023 portant expérimentation d'itinérance des établissements recevant du public ... Etablissements recevant le public (ERP)
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Lire la suitePortail pour le citoyen. Actualité de la vie publique, panorama des lois, découverte des institutions et accès thématique du web public.
Lire la suiteRésumé des décisions de l’Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er mai 2021 au 31 mai 2021 ... de l’Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments
Lire la suiteArticle écrit par Anaïs GAUTIER, Pascal LIEVRE et Géraldine RIX-LIEVRE, Revue Politiques et Management Public [En ligne] La gestion publique des ressources humaines en recherche(s) Vol 26/2 | 2008
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