la transmission d’images aux fins d’assurer : 1° La prévention des risques naturels ou technologiques ; 2° Le secours aux personnes et la lutte contre l’incendie ». D’autre part, le dispositif ... . Julien Bargeton applaudit.) Entretien des parcelles agricoles et risque d'incendie Question n° 20673 de M. Christian Bilhac (Hérault - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 11/02/2021 M. Christian Bilhac attire l
Lire la suiteLa programmation des contrôles officiels dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments est définie sur la base d’une analyse de risques, imposée par le règlement (CE) n°882/2004 relatif aux
Lire la suitepeuvent éventuellement être remplacés ou complétés par des points d'eau facilement utilisables en permanence tels que : cours d'eau, bassins, citernes, etc…, d'une capacité en rapport avec le risque à
Lire la suiteétablissement. Alors que le règlement en matière de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public précise qu'« un agent qualifié SSIAP 2 et un agent qualifié ... avoir pour effet de favoriser l'accès de ces personnels aux échelons sommitaux de leurs grades. Par ailleurs, s'agissant de l'indemnité forfaitaire de risque, elle vise à reconnaître l'exposition à des
Lire la suiteencore la formation du personnel au risque incendie, etc... Chacune de leurs interventions doit faire l'objet d'un rapport destiné à la hiérarchie ou aux services publics de sécurité. Depuis plusieurs mois ... avoir pour effet de favoriser l'accès de ces personnels aux échelons sommitaux de leurs grades. Par ailleurs, s'agissant de l'indemnité forfaitaire de risque, elle vise à reconnaître l'exposition à des
Lire la suitepar le centre de gestion. Les agents concernés bénéficient d'un examen médical au minimum tous les deux ans. Ceux d'entre eux qui sont exposés à des risques professionnels bénéficient d'une visite ... fonction publique territoriale, a pour mission d'éviter toute altération de l'état de santé des agents du fait de leur travail, notamment en surveillant les conditions d'hygiène du travail, les risques de
Lire la suite’autre part à demander que « cette directive enjoigne aux États membres l’établissement d’une cartographie nationale des risques sanitaires et environnementaux liés aux pollutions des sols, à partir des ... , dans le cadre des programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI), via le FPRNM (Fonds de prévention des risques naturels majeurs, dit « fonds Barnier »), avec un taux de financement variant de
Lire la suitefeux particulièrement dévastatrice, le rapport de la mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie dresse un constat principal : si
Lire la suitePrévenir les risques… Quel que soit le domaine, la prévention occupe une place majeure. Elle permet d’anticiper les situations qui risquent d
Lire la suitea disparu », remarquait Jean-Marc Leverrier, actuaire conseil pour Coprosof. 2 – Risques à long terme Second constat : le risque technique est mal apprécié et pourrait fragiliser la garantie maintien
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