quelques semaines, de plus en plus de maires et de préfets prennent des arrêtés visant à généraliser le port du masque en extérieur et notamment dans les lieux à forte densité de population. Ces arrêtés sont ... contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des
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Lire la suitechute lui a occasionné une lésion au poignet droit. Ne pouvant plus accomplir son service, il a été à nouveau placé en arrêt maladie. Afin de déterminer si l’accident était imputable au service, le SDIS
Lire la suiteplus d’inviter les services de l’Etat à conclure des contrats à prix révisables lorsque les parties sont particulièrement exposées aux difficultés économiques actuelles. Depuis l’arrêt du ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... pharmaceutiques Les derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics Arrêté du 19 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... Liste des spécialités pharmaceutiques Les derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics Arrêté du 3 février 2023 ... amendements en faveurs des sapeurs-pompiers ont déjà été déposé – afin, par exemple, à apporter une bonification pour la retraite des SPV comme le propose l’amendement n°19754 du 2 février 2023. Il est en tout ... dispensée par les chefs d'agrès feux de forêt (FDF2), les chefs de groupe feux de forêt (FDF3), les chefs de colonne feux de forêt (FDF4) et chefs de site feux de forêt (FDF5) des services départementaux d
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Lire la suiteL'arrêté du 10 mai 2011 portant répartition des contributions financières des services utilisateurs de l'infrastructure nationale partageable des transmissions pris pour l'application du décret n
Lire la suitede Rolland l’emportaient ainsi sur le comportement irresponsable de certains dès lors que l’étendue de la pollution occasionnée dépassait leur seule propriété. L’arrêt semblait ainsi interdire aux
Lire la suitedemande de la requérante. ( CAA de MARSEILLE, 2ème chambre, 07/10/2021, 20MA04169, Inédit au recueil Lebon ) Pour les mêmes motifs, la même Cour a rejeté la requête formulée par un autre conducteur ... .ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... tests antigéniques, les zones de circulation de l’infection du virus mais aussi les répercussions sur le système Schengen. Ensuite, l’arrêté fixant « le montant global en points d'indice majoré de la ... 'une greffe et fort probablement vacciné. Il a été durant de longs mois en ASA et non en arrêt maladie. Les assurances des collectivités n'ont donc pas fonctionné. Cette situation malheureuse pourrait être
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