secours perdent beaucoup de temps à déterminer la personne à contacter en priorité dans ces cas d'urgence. Aussi, il pourrait être efficace et utile que chacun d'entre nous rentre dans son répertoire
Lire la suite'avoir pu bénéficier à temps de soins d'urgence et d'une stimulation cardiaque que l'installation de ces appareils dans les lieux ouverts au public et dans les immeubles d'habitation permettrait d
Lire la suitecomporte une limite dans le temps d'une durée de quatre ans à compter du 13 mars 2012, et compte tenu de l'attente exprimée par les parties intéressées, il souhaite savoir dans quels délais le Gouvernement
Lire la suiteexceptionnelle, il visait à assurer à la zone de défense et au ministère de l'intérieur une vision en temps réel et un meilleur emploi des ressources. Les professionnels de la sécurité civile sont particulièrement
Lire la suitesous-dotés en présence médicale. Dans le même temps, ils doivent faire face à un renouvellement massif de leur parc dans le contexte pourtant difficile de l'augmentation générale des prix que nous
Lire la suitetoxiques. Les requérants se sont fondés sur les articles L.4121-1 et L.4121-2 du code du travail lesquels imposent à l’employeur une obligation légale de sécurité envers ses salariés. L’employeur est tenu
Lire la suitenaturel intense dont les biens assurés ont été endommagés. Ce mécanisme intervient en deux temps. Dans un premier temps, l'État procède à la reconnaissance en état de catastrophe naturelle des territoires
Lire la suiteexigences imposées à l'installation car certains éléments s'usent avec le temps. Par ailleurs, certaines dates sont dépassées sans que le propriétaire du véhicule en ait connaissance, d'où la nécessité d
Lire la suite'application a en effet donné lieu à diverses interprétations quant au calendrier en cours. S'agissant d'une mesure de simplification, destinée également à libérer du temps afin que les commissions de sécurité
Lire la suitepour 4 emplois d'insertion à plein temps d'insertion.
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