concernés. Elle se poursuit en 2013 et début 2014 dans le cadre d'un groupe de travail et devrait aboutir à l'adoption de nouveaux cadres d'emplois.
Lire la suitel’exposition à des substances polluantes des populations vivant dans des territoires déterminés » ; - recourir aux technologies (drones) en temps de crise afin d’analyser le plus rapidement possible
Lire la suitescientifiques encourageantes en dépit des incertitudes liées à l’évolution de la situation sanitaire, il est temps de prévoir la période d’après. Ce projet de loi un régime de sortie de l’état d’urgence sanitaire
Lire la suite). Un cadre stricte doit permettre de préserver les droits et libertés fondamentaux. Un décret doit permettre de fixer les conditions de sa mise en œuvre, sa durée dans le temps et déterminer les
Lire la suitedépartements avec son système. Le centre d'entraînement de Vitrolles, d'un coût de 105 millions d'euros et qui emploie 200 salariés à temps plein, offre un volume annuel de 90.000 journées de stages à des
Lire la suiteles intercommunalités, l'article 2 prévoit l'élection au suffrage universel direct des conseillers communautaires, qui seront désignés en même temps que les conseillers municipaux par le biais d
Lire la suiteDélégation du Sénat aux collectivités territoriales et à la décentralisation a estimé qu'il était grand temps de recentrer la norme sur sa raison d'être : le service d'intérêts publics. Sous la plume de son
Lire la suite0,3 % – et non 3 % comme annoncé dans un premier temps dans un communiqué du gouvernement – c’est la hausse du minimum garanti de la fonction publique adoptée en conseil des ministres mercredi 9
Lire la suiteproductivité estimés à 710 millions d’euros par an, dont 335 millions d’euros pour les entreprises. Outre ces gains de temps et de coût, la transmission des factures par voie électronique devrait constituer un
Lire la suiteterritoires ». C'est ainsi que fonctionnent la plupart de dotations nationales telles que DGF, DSU, DSR, etc... Sauf qu'est arrivé le temps de la crise et le moment était venu pour l'Etat de faire des
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