Les assureurs du Royaume-Uni ont toujours fait preuve d'une imagination débordante dès lors qu'il s'agit de mettre en place un contrat d'assurance destiné à garantir un risque original, ou inédit
Lire la suiteque son importance et sa prise en charge ont été longtemps négligées, son action négative sur les maladies cardio-vasculaires, les troubles musculo-squelettiques et les risques psycho-sociaux est
Lire la suiteet invite le Gouvernement à revoir sa copie. A suivre... ( Conseil d'État, 14 octobre 2020, N° 428691 ) . . RISQUE SANITAIRE . COVID-19 . Suspension des nouveaux critères de vulnérabilité au covid-19
Lire la suitesouveraineté numérique ou de l'hébergement des données, mais aussi celle de la protection contre le piratage et les attaques toujours plus nombreuses. Il est pourtant un risque que nous avons peut-être sous
Lire la suitepremière lecture, ce mardi 4 avril, la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque d’incendie. Le point sur les principaux enseignements ... Risques Et aux Secours, plus connue sous l’acronyme ANTARES constitue le réseau de transmissions utilisé par les sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs missions opérationnelles. Il s’agit d’un réseau ... également agir sur les conditions de travail et le renforcement de la couverture des agents face au risque santé. En premier lieu, dans le cadre de l'accord de méthode relatif à la conduite des négociations
Lire la suitel’intensification et l’extension du risque incendie. Ce texte préconise tout d’abord de mieux redéfinir les termes. Ainsi, le débroussaillement doit être entendu plus largement. Pour les auteurs, le ... comme mesure préventive a déjà largement fait ses preuves. Huit mois avant les grands incendies de l’été 2022, cette mission flash avait alerté sur le risque « méga-feux » dans les zones
Lire la suite'énergie annuelle), des bâtiments servant aux activités religieuses, des bâtiments temporaires utilisés pendant deux années ou moins, des sites industriels, ateliers et bâtiments agricoles à faible demande
Lire la suiteprévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) doivent identifier et qualifier les risques naturels prévisibles sur le territoire concerné. L’élaboration du PPRNP devra associer aussi la population ... concilier ces deux objectifs qui, je tiens à le redire, ne sont pas antinomiques. Surtout, nos communes rurales du Gard s'étendent souvent sur de nombreux hectares ; elles ne peuvent assumer seules ce risque
Lire la suiteprévention des risques naturels ou technologiques ». Il a été constaté par la Cour d’appel que la construction des requérants « était située dans un périmètre classé en zone rouge du plan de prévention du ... local à caractère industriel et commercial dénommé « Syndicat mixte de gestion de l’eau et de l’assainissement de Guadeloupe ». Cet établissement détiendra « l’ensemble des prérogatives attachées aux ... territoires et prévenir les futurs risques climatiques ? Comment améliorer les systèmes de prévision ? Comment stocker les milliers de mètres cubes d'eau déversés sur nos territoires et transformer la force
Lire la suiteapplicable en la matière. Zones à risques et permis de construire Question n° 24955 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 21/10/2021 - page 5961 M. Jean Louis Masson expose à M. le
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