géographique des défibrillateurs automatisés externes, à leurs modalités d’utilisation ainsi qu’aux données statistiques agrégées sur les personnes prises en charge. » L’arrêté du 31 août 2012 fixant les
Lire la suiteconsacrés aux coupures sont considérés comme du temps de travail effectif lorsque les critères définis au premier alinéa du même article sont réunis ». En revanche, l’article 3.1 de l’accord cadre du 4 mai
Lire la suiteL'Autorité environnementale (Ae) du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) a rendu public jeudi 13 février son rapport annuel 2013. Outre une présentation des 31 avis
Lire la suite. Ce droit devrait être perçu jusqu’au 31 décembre 2026 (il s’agit là d’une nouvelle prorogation).
Lire la suite’un accord ait pu être trouvé. Elle espère toutefois toujours un report de l’échéance pour les fusions de communautés. La date du 31 décembre 2016 « n’étant évidemment pas adaptée à la réalité des situations
Lire la suite. Entre le 28 juin et le 31 août 2019, les dispositifs préventifs ont permis de traiter plus de 700 départs de feux en phase initiale en zone méditerranéenne. Lors des périodes où le danger était le plus
Lire la suitebassins versants avant le 31 mars 2003 (plan « Bachelot »). En pratique, ces propositions sont rassemblées dans le PAPI et sont portées par un établissement public regroupant les collectivités territoriales
Lire la suitetotal, seules 31 demandes ont été formulées par des représentants des populations civiles algérienne et polynésienne. Depuis le mois de septembre 2010, le CIVEN a examiné 145 dossiers complets et devrait
Lire la suitemois entre la société, la Commission européenne et les États membres. Ces échanges ont abouti le 31 mars dernier à un déblocage du projet et à une officialisation du lancement de la chaîne de production
Lire la suiteciviques, un vivier de 307 formateurs de formateurs repartis sur l'ensemble des académies, avec des journées de regroupements de 18 stagiaires par session, soit environ 26 sessions pour les 31 équipes
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