Modifiant l'arrêté du 5 septembre 2006 portant agrément de sécurité civile pour l'union nationale des associations de secouristes et sauveteurs de la poste et france télécom
Lire la suiteportant modification de l'agrément de sécurité civile pour l'Union nationale des associations des secouristes et sauveteurs des groupes de La Poste et de France Télécom
Lire la suiteportant renouvellement de l'agrément national de sécurité civile pour l'association Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte, dite « ordre de Malte-France »
Lire la suiteModifiant l'arrêté du 5 septembre 2006 portant agrément de sécurité civile pour l'union nationale des associations de secouristes et sauveteurs de la poste et france télécom
Lire la suitePortant habilitation de la direction de la sécurité civile du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales pour les formations aux premiers secours
Lire la suitePortant attribution d'une indemnité journalière d'intervention spécifique à certains personnels de la direction de la défense et de la sécurité civiles du ministère de l'intérieur
Lire la suiteModifiant le décret n° 2004-87 du 27 janvier 2004 fixant les dispositions applicables aux personnels navigants contractuels de la base d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens
Lire la suiteFixant les modalités d'attribution et de calcul de la prime de vol applicable aux personnels navigants contractuels de la base d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens
Lire la suiteportant création d'une commission aéronautique compétente à l'égard des personnels navigants contractuels de la base d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens
Lire la suitesécurité civile
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