agressions dont sont victimes les sapeurs-pompiers doit répondre une chaîne police-justice implacable. Les budgets de sécurité et de justice du projet de loi de finances pour 2018, que le Sénat a rejetés ... Question d'actualité au gouvernement n° 0154G de Mme Isabelle Raimond-Pavero (Indre-et-Loire - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 15/12/2017 ... Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement publiée dans le JO Sénat du 15/12/2017 - page 9651
Lire la suitecommissions des finances de l'Assemblée nationale et du Sénat ;... Mme Nicole Borvo Cohen-Seat. On informe les commissions ! Quelle nouvelle ! Chapeau ! Mme Valérie Pécresse, ministre. ... ensuite, le rapport ... Question d'actualité au gouvernement n° 0786G de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat (Paris - CRC) publiée dans le JO Sénat du 24/02/2012 - page 1535 ... Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État publiée dans le JO Sénat du 24/02/2012 - page 1535
Lire la suiteQuestion écrite n° 02499 de M. Antoine Lefèvre publiée dans le JO Sénat du 18/10/2012 - page 2264 ... Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé publiée dans le JO Sénat du 17/01/2013 - page 137
Lire la suiteQuestion écrite n° 01805 de M. Michel Doublet publiée dans le JO Sénat du 13/09/2012 - page 1967 ... Réponse du Ministère de l'économie et des finances publiée dans le JO Sénat du 17/01/2013 - page 171
Lire la suiteQuestion écrite n° 01022 de M. Philippe Leroy publiée dans le JO Sénat du 26/07/2012 - page 1679 ... Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé publiée dans le JO Sénat du 17/01/2013 - page 137
Lire la suiteQuestion n° 11179 de M. Hervé Maurey (Eure - UC) publiée dans le JO Sénat du 27/06/2019 ... Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales publiée dans le JO Sénat du 23/01/2020
Lire la suiteQuestion n° 20384 de M. Jean-Noël Guérini (Bouches-du-Rhône - RDSE) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 1775S de Mme Cathy Apourceau-Poly (Pas-de-Calais - CRCE) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 1678S de M. Jean-Michel Arnaud (Hautes-Alpes - UC) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion d'actualité au gouvernement n° 2192G de M. Christian Bilhac (Hérault - RDSE) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles publiée dans le JO Sénat
Lire la suite