M. Philippe Madrelle appelle l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur les conséquences de la politique de suppression de guichets ... Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement publiée dans le JO Sénat du 16/02/2012 - page 412
Lire la suiteMme Patricia Schillinger attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur la découverte de traces d'iode radioactif en France. En ... Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement publiée dans le JO Sénat du 16/02/2012 - page 416
Lire la suiteleurs missions. >Transmise au Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement ... Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement publiée dans le JO Sénat du 24/11/2011 - page 2996
Lire la suiteMme le président. La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports. M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ... Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports publiée dans le JO Sénat du 22/07/2021
Lire la suitede la Transition écologique, chargé des Transports, il souhaite également favoriser l'adaptation des infrastructures routières pour limiter (en nombre et en dangerosité) les zones de rencontre entre ... Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports publiée dans le JO Sénat du 15/07/2021
Lire la suiteRéponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - publiée dans le JO Sénat du 12/05/2011 - page 1253
Lire la suitemodèle français, les rapporteurs appelaient à la création d’une véritable d’un corps de sécurité civile européen agissant sous la direction directe du MPCU. Solidarité européenne rimerait alors avec ... 'organisation territoriale des services d'incendie et de secours, le régime paraissait peu adapté. Si son corps d'appartenance est intercommunal ou départemental, le sapeur-pompier volontaire sera amené à exercer ses missions
Lire la suiteDécret du 20 janvier 2014 portant titularisation d'un préfet et radiation du corps des administrateurs civils (M. MORAUD)
Lire la suiteDécret du 25 février 2014 portant titularisation d'un préfet et radiation du corps des administrateurs civils (M. GARAULT)
Lire la suiteDécret du 29 décembre 2013 portant titularisation d'un préfet et radiation du corps des administrateurs civils (M. COCHET) Décret du 29 décembre 2013 portant titularisation d'un préfet et radiation
Lire la suite