La base de données juridiques couvre l'ensemble des domaines de la Sécurité civile. Elle permet de suivre l'actualité juridique et jurisprudentielle relative aux sapeurs-pompiers. Elle offre
). A noter que quelques décisions concernant la sécurité civile qui ont été rendues pendant la période de confinement. ---------- . STATUT . . Affectation et mutation Sanction déguisée . A la suite de ... L’actualité jurisprudentielle en lien avec la sécurité civile et la pandémie de Covid-19
Lire la suitetelles les éoliennes, de garantir la sécurité de la circulation aérienne civile et miliaire ainsi que la protection des populations survolées, ne sont, en tout état de cause, pas soumises à la procédure d ... L’actualité jurisprudentielle en lien avec la sécurité civile et la pandémie de Covid-19
Lire la suiteProjet de loi de finances pour 2016 : Sécurités (sécurité civile)
Lire la suitedétériorer les espaces naturels et à compromettre la sécurité des usagers. Le propriétaire a relevé appel du jugement qui a rejeté sa demande. Il est soutenu que le chemin rural dit du " Ravin ... L’actualité jurisprudentielle en lien avec la sécurité civile et la pandémie de Covid-19
Lire la suiteL’actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile et de fonction publique territoriale
Lire la suiteLa mutualisation des moyens de sécurité civile ... départementaux de la sécurité civile. Ce rapport préconise de recourir davantage aux groupements de commandes ou aux centrales d'achat et poursuivre les travaux engagés pour faire converger les caractéristiques
Lire la suiteCentre d'Etudes et de Recherches Interdisciplinaires sur la Sécurité Civile de l'ENSOSP ... l’avenir. Dans ce cadre, l’Ecole nationale soutient les efforts de recherche universitaire conduits par les acteurs de la sécurité civile, notamment par les personnels des SDIS. A l’instar des ... Création du réseau des docteurs et doctorants de la sécurité civile
Lire la suite-dessous. Les organisateurs de colloques, de conférences et de tous autres événements traitant de sécurité civile sont invités à renseigner cet agenda par voie électronique en remplissant le formulaire prévu à
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