Dans le cadre de ses journées Risques et Territoires, le Cerema Méditerranée organise une journée technique d'échange le mardi 27 septembre sur le thème : " Comment réduire les impacts des risques ... Retenez dès maintenant cette date ! >> Le programme détaillé et les modalités d'inscription vous seront communiqués prochainement. Contacts Pour toute information
Lire la suiteNocturne de l'ENSOSP - Retour d'expérience d'un officier à Haïti ... Cette conférence se déroulera dans le cadre des Nocturnes de l’ENSOSP à partir de 20 h 30. C’est avec grand plaisir que vous êtes également conviés, si votre agenda vous le permet, à cette soirée. ... Nocturne de l'ENSOSP - Retour d'expérience d'un officier à Haïti
Lire la suiteDans la chronique juridique de l’ENSOSP de juillet 2013, nous avions pu analyser l’arrêt du Conseil d’Etat « Val de Garonne » rendu le 22 mai 2013, requête n° 354992, et commenter sa portée pour le ... Directeur départemental adjoint des services d'incendie et de secours de la Marne ... cadre juridique, pouvant être accordé pour l’emploi public de sapeurs-pompiers volontaires : - aux contributions des communes au regard de leurs effectifs ; - aux contributions des EPCI compétents pour ... L'arrêt « Val de Garonne » du Conseil d'Etat remis en cause par la loi NOTRe ?
Lire la suiteSSAZ2112896D ... modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l ... prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Lire la suiteObligation d'emploi des personnes handicapée : conséquences de l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour les SDIS ... les autres collectivités, l'obligation d'emploi en faveur des personnes handicapées n'est considérée comme réalisée que lorsque le rapport entre le nombre de bénéficiaires de cette obligation et l ... statuts relèvent des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale, doivent satisfaire à des conditions d'aptitude médicale. En outre, ne pouvaient être intégrés aux effectifs déclarés au fonds pour
Lire la suiteLes réseaux sociaux se sont considérablement développés depuis une dizaine d’années : réseaux d’anciens (copains d’avant…), réseaux consacrés à la recherche de l’âme sœur (Meetic…), réseaux ... RESEAUX SOCIAUX : QUEL CADRE JURIDIQUE POUR LES SDIS ?
Lire la suitedans le cadre d'une disposition spécifique ORSEC". ... concours de l'exploitant dans le cadre d'un régime juridique et financier particulier (5). 2- La responsabilité de l'opération de secours en montagne La circulaire érige le préfet en directeur des
Lire la suiteLe CERISC a été sollicité à plusieurs reprises sur le cadre juridique de cette activité fréquente en été: le lâcher de lanternes thaïlandaises. Alors qu'une question parlementaire appelle toujours ... Comment combler le vide juridique entourant le risque d'incendie généré par les lanternes thaïlandaises ?
Lire la suiteDans le cadre de l'amélioration continue du PNRS, une enquête en ligne a été envoyée aux utilisateurs et abonnés en août 2017. Elle avait pour objectifs de : - mieux connaître vos pratiques (type ... Enquête PNRS et indicateurs mensuels de juillet et d'août 2018
Lire la suiteRapport d'information sur le projet de loi relatif à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les ... Si les deux premiers titres du présent projet de loi visent à transposer l’important protocole d’accord du 31 mars 2011 destiné à poser les bases d’une réforme nécessaire du cadre législatif et
Lire la suite