conseillers techniques « Risques nucléaires et radiologiques, biologiques et chimiques », responsables de l’organisation de cette spécialité dans chacune des unités de la Sécurité civile. Elle s’est associée à ... spécialité dans chacune des unités de la Sécurité civile. Elle s’est associée à l’Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse pour l’organisation d’un Mastère Spécialisé. Ces dernières années ont été
Lire la suite[…]. Les juges administratifs d’appel ont estimé que le conseil de discipline s’est tenu conformément aux dispositions de l’article R. 723-77 du code de la sécurité intérieure. Il n’est pas prohibé que « le ... 'ajustements. Ainsi, la sécurité civile a bénéficié d’une double autorisation parlementaire : des autorisations d’engagement et des crédits de paiement pour un montant total de 8 917 euros. Les autorisations d ... demandeur d'emploi n'est pas conforme aux critères prévus par le projet personnalisé d'accès à l'emploi. Création d'un secrétariat d'État à la sécurité civile Question n° 02948 de Mme Cathy Apourceau
Lire la suiteTouache Alexia CERISC L’actualité jurisprudentielle en lien avec la sécurité civile et l’épidémie de Covid-19 Présentation : Les affaires choisies concernent avant tout la gestion des ressources ... Commission, à la suite de la présentation de la directive (UE) 2020/739 de la Commission au Parlement européen et au Conseil, concernant la prévention et la protection de la santé et de la sécurité des ... déclaration concernant la prévention et la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs privés et publics qui sont ou peuvent être professionnellement exposés au virus SRAS-CoV-2. Elle a manifesté ... accidents de la circulation, les incendies et les risques environnementaux. Ce sont au quotidien des hommes et des femmes dévoués en toutes circonstances et en tous lieux pour la sécurité des personnes, la
Lire la suitejuillet 2023 portant nomination du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine - M. GUSTIN (Philippe). NOR : IOMA2319238D Décret du 13 juillet ... veille juridique est proposée par le Centre d'études et de recherches interdisciplinaires sur la sécurité civile (CERISC) ... demandeur d'emploi n'est pas conforme aux critères prévus par le projet personnalisé d'accès à l'emploi. Création d'un secrétariat d'État à la sécurité civile Question n° 02948 de Mme Cathy Apourceau
Lire la suiteconclut à la violation par la France de la Charte sociale européenne révisée adoptée le 18 octobre 1961, mettant un peu plus à mal le système français de sécurité civile reposant pour l’essentiel sur le ... poubelle en plastique à usage unique pour des raisons de santé ou de sécurité. PS : Ce vendredi 1 er mars constitue un jour spécial puisque c’est la journée mondiale de la protection civile. Une pensée ... des formations de sapeurs-pompiers. La Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises travaille, dans le prolongement de la publication en février 2021 des guides de doctrine et de
Lire la suitegestion opérationnelle à destination des organismes concourant à la gestion des risques et des crises de sécurité civile. Devant l’engouement massif de l’auditoire, le Directeur de l’École Nationale, le
Lire la suitegestion opérationnelle à destination des organismes concourant à la gestion des risques et des crises de sécurité civile. Devant l’engouement massif de l’auditoire, le Directeur de l’École Nationale, le
Lire la suiteTouache Alexia Elève-avocate - CERISC L’actualité jurisprudentielle en lien avec la sécurité civile et la pandémie de Covid-19 Présentation : Les décisions présentées ici concernent avant tout la ... expliquent que « c e dispositif inter‑fonctions publiques, par un mécanisme de monétisation des jours de repos , alimenterait un fonds permettant notamment aux personnels de santé, de sécurité et de ... propositions à cerisc@ensosp.fr . La veille juridique est proposée par le Centre d'études et de recherches interdisciplinaires sur la sécurité civile (CERISC). ----------
Lire la suite, selon les modalités présentées ici . ————— CONDUITE Principe d’égalité entre sapeurs-pompiers et ambulanciers ————— Les ambulances ne sont pas des véhicules affectés aux missions de sécurité ... : IOMA2216505D Décret du 22 juillet 2022 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès de la préfète de la région Grand Est, préfète de la zone de défense et de sécurité Est, préfète du Bas ... 2022-27 Chères abonnées, chers abonnés, Après une période de faible intensité, la législation concernant la sécurité civile repart à la hausse. De nombreux textes réglementaires ont été relevés
Lire la suitesécurité, dont le chantier a débuté côté français. Une étude de faisabilité a été diligentée par ladite société. Ce projet de la SITAF n'est pas sans inquiéter les habitants de la vallée de la Maurienne et ... Pour mettre le tunnel routier du Fréjus en conformité avec la directive 2004/54/CE sur la sécurité des tunnels, une galerie de sécurité parallèle au tunnel existant est en cours de construction et
Lire la suite