peuvent également être conclues entre des EPCI. Lorsque ces prestations portent sur des services non économiques d'intérêt général au sens du droit de l'Union européenne et ont, soit pour objet d'assurer l
Lire la suite», a assuré François Hollande, qui se définit toujours comme un « social-démocrate ». Il s’agit, selon le président de la République, d’une « nouvelle méthode » : « Plutôt que de faire des coupes
Lire la suiteoblige les employeurs à rendre publiques les statistiques de la sinistralité pour assurer une transparence de l’information, et à remonter ces mêmes données à la DARES, en y intégrant également les
Lire la suiteles villes de Montpellier, Nantes, Paris et Strasbourg. Enfin, un tel test présente l'avantage de son coût : à 20 euros (hors taxes), il reviendrait trois fois moins cher à l'assurance maladie que les
Lire la suite'impossibilité pour les membres du SSSM d'assurer des activités opérationnelles confiées aux membres du corps départemental : « les personnes, titulaires d'un diplôme d'État de médecine ou d'infirmier, ont la
Lire la suiteles membres du SSSM d'assurer des activités opérationnelles confiées aux membres du corps départemental : « les personnes, titulaires d'un diplôme d'État de médecine ou d'infirmier, ont la possibilité d
Lire la suitetrès faible. Or, ce centre de secours, installé dans un secteur retiré adossé à la Meurthe-et-Moselle, lorsqu'il ne peut assurer une intervention, peut faire appel au centre de Châtenois, environ une
Lire la suitedans un secteur retiré adossé à la Meurthe-et-Moselle, lorsqu'il ne peut assurer une intervention, peut faire appel au centre de Châtenois, environ une vingtaine de minutes de présentation après l
Lire la suiteinterpelle donc le Gouvernement afin d'obtenir l'assurance que les mesures d'économies du budget 2017 ne viendront pas affecter les moyens de lutte contre les incendies ni ceux de l'entretien des forêts. Par
Lire la suitedans un secteur retiré adossé à la Meurthe-et-Moselle, lorsqu'il ne peut assurer une intervention, peut faire appel au centre de Châtenois, environ une vingtaine de minutes de présentation après l
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