Les points de contacts communiqués au CODIS facilitent la localisation de la zone d’impact qui s’établie sur 500 ha. La connaissance des différents services entre eux contribue à une bonne ... Partage d'Expérience du SDIS de Loire-Atlantique : Intervention pour recherche d'un avion (activation du plan SATER)
Lire la suiteExonération de taxe des réseaux radioélectriques en zone de montagne ... M. Pierre Bernard-Reymond attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur le fait que les réseaux radioélectriques utilisés pour les secours en zone de montagne sont exonérés ... Les fréquences radioélectriques font partie du domaine public de l'État. En application du code général de la propriété des personnes publiques, « toute occupation ou utilisation du domaine public
Lire la suiteCe document (document lié) contient une compilation des supports de présentation des conférences, ateliers et table ronde du colloque ainsi qu'un film court réalisé sur le colloque RETEX (SDIS 73 ... Présentations des conférences, ateliers et table ronde du colloque RETEX 2017 et film de présentation du colloque
Lire la suitela durée des services effectués au sein du seul SDIS en question à l'exclusion des autres SDIS ce qui revenait, selon la prévention, de fait à empêcher toute promotion à ceux qui avaient effectué tout
Lire la suite2012 par laquelle le conseil d'administration du [SDIS] a fixé les modalités de calcul du temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels du département ». Tout justiciable doit pouvoir bénéficier
Lire la suite’appel, il forme un pourvoi en cassation en estimant qu’a été violé en appel, l’article L.1121-1 du code du travail et l’article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des ... Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés ... "Les cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels en 10 questions" La Gazette des Communes "Les cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels bénéficient désormais de la même structure de ... 2022-21 Chères abonnées, chers abonnés, Une actualité réglementaire relativement restreinte dans le contexte de constitution du nouveau gouvernement. Néanmoins, l’ensemble des décrets relatifs ... Suivi médical des agents des collectivités territoriales Question écrite n° 25228 de M. Mathieu Darnaud (Ardèche - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 04/11/2021 M. Mathieu Darnaud
Lire la suite-avocat, mohamed.abdo@ensosp.fr . Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www ... du travail dans les années qui viennent : « Tous télétravailleurs en 2050 ? La croissance économique stimulée ou pénalisée par le télétravail ? le télétravail, prélude à une nouvelle délocalisation des ... « des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics » a été modifiée. Enfin, nous attirons l’attention de nos lecteurs qu’une nouvelle fiche pratique ... groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. M. Stéphane Artano. Monsieur le ministre des solidarités et de la santé, depuis le début de la crise du covid-19, on relève à Saint
Lire la suiteTouache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 3 avril 2024 portant nomination du préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence ... 2023. Ils apportent des précisions sur les obligations légales de débroussaillement (OLD). Ces OLD, à la charge des propriétaires de constructions, chantiers, installations de toute nature ainsi que des ... la loi de finances pour 2023, sur proposition du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, les véhicules hors route sont dorénavant exonérés de la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et de la
Lire la suiteTouache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 3 avril 2024 portant nomination du préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence ... 2023. Ils apportent des précisions sur les obligations légales de débroussaillement (OLD). Ces OLD, à la charge des propriétaires de constructions, chantiers, installations de toute nature ainsi que des ... la loi de finances pour 2023, sur proposition du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, les véhicules hors route sont dorénavant exonérés de la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et de la
Lire la suiteRETEX du SDIS des Bouches-du-Rhône pour le suivi de l'activité COVID-19. Lien : >CLIQUEZ ICI< Article et retour d'expérience sur le COVID-19, association SFAR Covid-19 : les lignes ont bougé
Lire la suite