moult activités « extrascolaires » permettant de créer unité et solidarité au sein du groupe. Autant d’occasions pour chacun de développer sa capacité à prendre des responsabilités, des initiatives, et
Lire la suiteplacé sous la responsabilité d’une Commission de Coordination Inter Universitaire (CCIU) coprésidée par le directeur de l’ENSOSP et par un professeur d’université. Si l’enseignement prodigué et les
Lire la suitepossibilité de procéder à des contrôles d'identité (art. 92). Ces agents, qui relèvent des autorités communales, ne sont en effet pas mis à la disposition des officiers de police judiciaire, eux-mêmes placés
Lire la suitesurface de 72 m² créée par le projet ; qu'il ressort des pièces du dossier que ce projet qui comprend la création d'un accès propre au terrain d'assiette, est desservi par une voirie communale privée qui ne
Lire la suitede l'article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales : Les actes pris par les autorités communales sont exécutoires de plein droit dès qu'il a été procédé à leur publication ou
Lire la suitedoit alors en assumer la charge intégrale. Lors de la délibération du 18 décembre 2014, le conseil d’administration du SDIS a fixé d’une part le montant des contributions communales et intercommunales à
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’explication sur l’incompétence des morts évite la mise en cause des responsabilités dans le commandement et plus que tout, elle permet d’entretenir la croyance fondatrice selon laquelle le métier de pompier n
Lire la suitetexte organise les différentes manières de gérer une crise tant au niveau de la prise de décision (autorités nationales et locales) qu’au niveau opérationnel avec le plan communal, le plan ORSEC, la mise
Lire la suite, les effets de la «départementalisation» et les réformes territoriales sur un engagement étroitement lié au fait communal ; mais également, la menace majeure pour la pérennité même du volontariat et du
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