ABDO Mohamed élève-avocat Actualité jurisprudentielle . . LEGALITE ADMINISTRATIVE . . Police administrative . La Cour administrative d’appel de Lyon, rejette la requête de la commune de Pont ... intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des données vous concernant (art.34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Si vous ne souhaitez ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 26 août 2021 portant nomination d'un sous-préfet hors cadre - M. VAUTIER (Patrick) NOR : INTA2123443D Décret du 26 août ... devant l'Assemblée nationale vise à autoriser la prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer. Récemment, une décision européenne a modifié les normes du matériel résistant au feu. Toute l ... 'une année, et, parfois de deux années. Des frais de déplacement, de logement et d'alimentation s'ajoutent au montant de ce diplôme. Une fois le diplôme obtenu, les titulaires s'exposent à des situations
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Lire la suite@ensosp.fr Tel : + 33 (0)4.42.39.05.23 CERISC (Centre d’Etudes et de Recherches Interdisciplinaires sur la Sécurité Civile) Courriel : cerisc@ensosp.fr Tél : +33 (0)4 42 39 05 56 www.ensosp.fr ... semestre de l’année 2018. Ces mémoires sont d'ores et déjà empruntables et consultables au Centre de ressources documentaires (CRD) de l'Ecole nationale. Découvrez ci-dessous les projets primés en 2017 par
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