C’est un enjeu majeur pour la santé et la sécurité des agents des SIS. Dans l’exercice de leurs missions, les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les PATS sont exposés à divers toxiques et situations lors des opérations de secours et des activités fonctionnelles.
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La connaissance des expositions est un élément primordial des mesures de prévention et de protection d’autant qu’il est reconnu qu’il s’agit de polyexpositions s’additionnant ou même se potentialisant créant ainsi des effets cocktails et une diminution des seuils de toxicités.
La connaissance et la traçabilité des expositions sont essentielles pour prévenir les risques sanitaires à court, moyen et long terme. L’attestation d’exposition est une pièce essentielle pour la reconnaissance en maladie professionnelle d’éventuelles pathologies futures.
L’évolution réglementaire depuis 2015 impose de mettre en application ces principes.
- Circulaire du 14 janvier 2025 relative à la santé et la sécurité́ en service des agents des SIS
- Instruction concernant la traçabilité des expositions professionnelles nocives à la santé des agents des SIS
Face à ces défis, la mise en place d’un dispositif de traçabilité précis, efficace et non discriminant sur les postes et fonctions occupés, est une obligation. Cela passe par la collecte systématique de données sur les interventions, l’analyse des situations et substances dangereuses rencontrées et l’adoption de procédures de prévention et de protection adaptées.
On peut schématiser 3 périodes temporelles différentes pour sa mise en application :
- La période la plus récente et actuelle : cette traçabilité est réglementairement obligatoire (confère les références ci-dessous) ; Les données sont déjà relevées et disponibles.
- La période antérieure, depuis l’informatisation des interventions dans chaque salle opérationnelle des SIS : les informations concernant les groupes horaires et les durées des interventions existent ; Ces données peuvent être retrouvées par l’élaboration de requêtes adaptées.
- La période la plus ancienne ou les données ne sont pas ou peu disponibles. En cas de nécessité, il faut se référer l’historique des emplois des agents et aux statistiques des interventions des secteurs concernés.
Un modèle national de relevé individuel d'exposition a été élaboré dans le cadre des travaux de l'observatoire de la santé des agents des SIS. Il permet de tracer, chaque année, les expositions de l'agent.
- Modèle de Synthèse annuelle des activités exercées potentiellement exposantes-SPP_PATS
- Modèle de Synthèse annuelle des activités exercées potentiellement exposantes-SPV
C’est aussi une pièce essentielle du dossier de demande de reconnaissance en maladie professionnelle de certaines pathologies futures.
Ce relevé d'exposition est de la responsabilité de l'administration et doit être archivé et accessible dans le dossier administratif de l'agent. Il est annuel et établi en fin de carrière, et doit être communiqué au médecin en charge de la visite médicale périodique de suivi de santé en service qui en tiens compte pour évaluer l’état de santé lors de chaque visite.
Le recueil de ces éléments permettra de remettre les attestations d’exposition réglementaires en fin de carrière ou d’activités. Cela permettra d’effectuer un suivi post-professionnel des agents des SDIS après leur fin d’activités.
- Modèle d’Attestation d’activités exercées potentiellement exposantes-SPP_PATS
- Modèle d’Attestation d’activités exercées potentiellement exposantes-SPV
Lien vers les documents mentionnés dans cet article : ICI
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