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Spéléologie

Titre de la question
Question N° : 77215 de M. Simon Renucci ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Corse-du-Sud ) publiée au JO le : 20/04/2010 page : 4443
Contenu de la question

M. Simon Renucci attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des sports sur la situation dramatique de la fédération de spéléologie. La fédération française de spéléologie connaît aujourd'hui des difficultés financières graves qui risquent de mettre en péril la pratique de ce sport sur tout le territoire. Cette activité qui permet une meilleure connaissance de nos sols et de leurs risques est porteuse d'une riche valeur patrimoniale. À l'heure du Grenelle 2, il est fondamental de soutenir une activité qui tente de mieux faire connaître, et par conséquent de protéger, les cavités naturelles et artificielles. Elle permet de collecter la connaissance karstique, hydrologique, archéologique et architecturale de notre sous-sol. Il est à noter que cette fédération est plus qu'une fédération sportive. En effet, elle a l'agrément du ministère en charge de l'environnement pour son rôle en matière de protection et de sauvegarde de l'environnement souterrain et celui du ministère en charge de la sécurité civile pour l'apport de son concours et de celui de ses adhérents à des missions de sécurité civile, de prévention, de formation et lors d'opérations de secours en milieu souterrain. Cependant, aujourd'hui, cette activité est mise à mal avec la baisse des subventions allouées à la fédération française de spéléologie. Après une année 2008-2009 marquée par une diminution de 24 % de la subvention ministérielle, l'année 2009-2010 s'annonce donc difficile. Par ailleurs, la subvention de l'année 2009-2010 est restée identique à celle de 2008-2009 accentuant ainsi le déficit et les difficultés. Il est important de rappeler que cette fédération n'organise pas de compétitions qui permettraient un financement extérieur. C'est pourquoi il souhaiterait savoir si elle est prête à reconnaître l'importance de cette fédération et comment elle remédiera à ses difficultés afin de sauver cette activité.

Titre de la réponse
Réponse de la secrétaire d'État chargée des sports publiée au JO le : 08/06/2010 page : 6379
Contenu de la réponse

La subvention ministérielle accordée à la Fédération française de spéléologie (FFS) a fait l'objet, en 2008, d'une diminution de 24 %. D'autres fédérations non olympiques ont vu en 2008 leur subvention diminuée en raison de la réduction des crédits alloués au secrétariat d'État aux sports (SES). Cependant, si l'exercice comptable 2008 de la FFS s'est clos sur un déficit de 62 443 EUR qui peut être attribué à la baisse de la subvention, il convient de rappeler que depuis 2005, alors que les subventions n'étaient pas en baisse, la Fédération française de spéléologie n'a cessé de présenter des exercices déficitaires, variant de - 15 142 EUR à - 62 443 EUR. Toutefois, le SES continue d'intervenir à hauteur de 20 % du budget général de la FFS. S'y ajoute la contribution des cinq conseillers techniques et sportifs qui exercent leur mission auprès de la FFS. Ce taux de soutien est bien supérieur au taux de soutien médian de l'ensemble des fédérations non olympiques, qui est de 11,38 %. L'absence d'augmentation du nombre de licenciés (moins de 75 600 personnes depuis plusieurs olympiades) fragilise la FFS. Ce soutien supérieur à la moyenne se justifie au regard des autres fédérations par le bien-fondé de la mission de la FFS et la prise en compte de sa spécificité, notamment dans le domaine de la préservation du patrimoine souterrain et en matière de transmission des connaissances liées à ce milieu.