L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques a été saisi, le 2 juin 2009, d’une demande d’étude sur la mutation des virus émanant de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l’Assemblée nationale, avant sa division en deux nouvelles commissions.

La lettre de saisine précisait que « cette étude, dont l’intérêt parait certain, compte tenu de l’apparition d’un nouveau type de grippe dit A/H1N1, complèterait utilement les travaux conduits sous la précédente législature sur le risque épidémique et sur la grippe aviaire ».

A la suite de cette saisine, l’Office a désigné deux rapporteurs, M. Jean-Pierre Door, député, et Mme Marie-Christine Blandin, sénatrice, lors de sa réunion du 8 juillet 2009. Les deux rapporteurs ont alors procédé à une étude de faisabilité.

Ils ont tout d’abord examiné les précédents rapports parlementaires établis sur des sujets connexes :

- le rapport de M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin sur le risque épidémique, réalisé en 2005, dans le cadre de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ;

- le rapport de MM. Jean-Marie Le Guen et Jean-Pierre Door sur le thème : « Menace de pandémie grippale : préparer les moyens médicaux », réalisé en 2006 dans le cadre de la mission d’information de l’Assemblée nationale sur la grippe aviaire : mesures préventives.

Ils ont ensuite recherché les sources d’information disponibles, particulièrement nombreuses sur Internet, ce qui leur a permis de dresser une première liste des acteurs concernés par cette question, et d’élaborer plusieurs pistes de recherche.

Le 13 octobre 2009, ils ont présenté leur étude de faisabilité à l’OPECST qui l’a approuvée et a décidé que leur étude porterait sur « la mutation des virus et la gestion des pandémies ».