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Modification de la Métropole Nice Côte d'Azur

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Un décret en date du 9 décembre 2013 modifie le décret du 17 octobre 2011 portant création de la métropole dénommée « Métropole Nice Côte d’Azur».

Le conseil métropolitain et les communes membres ont décidé, dans les conditions de majorité prévues au VI de l’article L. 5211-6-1 du code général des collectivités territoriales, la création de 10 % de sièges supplémentaires au sein du conseil métropolitain, soit la création de 12 sièges supplémentaires attribués, à raison d’un siège par commune, aux communes d’Aspremont, Beaulieu-sur-Mer, Cap-d’Ail, Carros, Castagniers, Colomars, Falicon, La Roquette-sur-Var, Levens, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Martin-du-Var et de Tourrette-Levens.

Par ailleurs, la commune de Coaraze quitte la métropole de Nice Côte d’Azur pour rejoindre la communauté des communes du pays des Paillons et les communes de Gattières, Le Broc, Bonson et Gilette intègrent la métropole de Nice Côte d’Azur.

Le décret modifie également l’adresse du siège de la Métropole Nice Côte d’Azur et fixe le nombre de sièges et leur répartition en vue des échéances électorales de mars 2014.

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