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La recherche des causes et des circonstances de l'incendie (RCCI), RCCI


22/10/2024


La Recherche des Causes et des Circonstances de l'Incendie (RCCI) est une mission spécifique réalisée par les sapeurs-pompiers pour déterminer les origines et les conditions dans lesquelles un incendie s'est déclenché et propagé. Cette mission est cruciale pour prévenir les risques futurs et, dans certains cas, pour aider à des enquêtes judiciaires.

Crédits photo : Photo de Engin Akyurt: https://www.pexels.com/fr-fr/photo/climat-bois-lumineux-leger-27490575/

Les origines de la RCCI :

Les origines de la Recherche des Causes et des Circonstances de l’Incendie (RCCI) remontent à plusieurs décennies, et son développement est intimement lié à l’évolution des techniques d’investigation en matière d’incendie, ainsi qu'aux besoins croissants en matière de prévention des risques et de sécurité publique.

Au 19eme siècle, avec l'industrialisation et l'urbanisation croissante, les incendies deviennent plus fréquents et dévastateurs, notamment dans les grandes villes. Il devient essentiel de comprendre les causes de ces sinistres pour prévenir des drames similaires. Les premières enquêtes sur les causes d’incendies étaient souvent réalisées de manière empirique par des pompiers ou des enquêteurs sans véritable méthodologie scientifique. Début du XXe siècle, la nécessité de déterminer si les incendies étaient d’origine criminelle ou accidentelle devient plus pressante. À cette époque, les premiers principes de ce qui deviendra la RCCI sont développés, notamment sous l’influence des assureurs qui veulent éviter les fraudes liées aux incendies criminels. C’est dans les années 70 que la recherche des causes et des circonstances commence à se professionnaliser avec l'apparition des premiers cours spécialisés pour les pompiers.

Ils doivent être capables de comprendre les phénomènes de combustion, connaître les différentes sources potentielles de départ de feu (électriques, chimiques, etc.), et être capables de mener une enquête méthodique tout en respectant les normes judiciaires en matière de collecte d’indices.

Formation RCCI à l’ENSOSP :

https://www.ensosp.fr/une-ecole-qui-forme/catalogue-des-formations/stage?id=20594&yeaId=18

https://www.youtube.com/watch?v=87jwsJiQZp0

Les principaux objectifs de la RCCI :

Déterminer la cause de l'incendie : Cela inclut l'identification de la source initiale de l'incendie (court-circuit électrique, flamme nue, etc.) ainsi que les éléments qui ont favorisé sa propagation.

Analyser les circonstances de l'incendie : Les pompiers examinent les conditions matérielles, météorologiques et humaines qui ont permis le développement de l'incendie.

Prévenir les risques futurs : Comprendre les causes d'un incendie permet de recommander des mesures pour éviter la répétition d'accidents similaires.

Aider les enquêtes judiciaires : Lorsque la cause d’un incendie est suspecte (criminelle ou accidentelle), le rapport de RCCI peut être utilisé par la police ou les assureurs dans le cadre de poursuites judiciaires.

Les cellules RCCI :

Les cellules RCCI sont chargées d'enquêter sur les origines des incendies. Elles sont composées de pompiers, d'experts gendarmes et de forestiers, qui se rendent ainsi sur la zone de départ d'un sinistre pour observer les arbres, les sols et les pierres. L’intérêt de cette cellule pluridisciplinaire est triple. Le gendarme a la compétence d’enquête, la préservation de la scène de crime, l’identification en suivant un protocole d’investigation et il est le seul à pouvoir faire des prélèvements sur place. Le forestier (sylviculteur, les techniciens de l’ONF et la DFCI) a une connaissance des massifs, du comportement des feux face aux essences et l’influence des vents en fonction de la plantation des parcelles. Enfin, le pompier maîtrise et lutte contre le feu, et a donc une vision différente qui lui permet de comprendre l’orientation, les vents et la propagation des feux en fonction de la météo.

Ces cellules existent dans les départements traditionnellement exposés aux feux. À l’issue de leur analyse, les différents acteurs de la cellule fournissent des pièces (météo, cartographie, historique des feux dans la zone, analyse des prélèvements, etc.), permettant d’établir un rapport qui sera versé à la procédure.

« Entretien avec Christophe Garcia, référent RCCI et coordinateur de la cellule du SDIS 13 » : https://www.valabre.com/actualites/entretien-avec-christophe-garcia-referent-rcci-et-coordinateur-de-la-cellule-du-sdis-13

« Semaine de stage RCCI à Valabre : entretien avec deux intervenants de l’ONF » : https://www.valabre.com/actualites/semaine-de-stage-rcci-a-valabre-entretien-avec-deux-intervenants-de-lonf

Méthodologies modernes et standards internationaux :

En France, l'une des bases légales de la RCCI repose sur le code général des collectivités territoriales, qui attribue aux sapeurs-pompiers, en tant qu'agents de la puissance publique, un rôle dans la prévention des incendies et la sécurisation des biens et des personnes.

La RCCI s'appuie aussi sur des normes internationales qui encadrent la manière dont les investigations post-incendie doivent être réalisées pour garantir leur fiabilité, notamment lorsque des enjeux judiciaires ou d’assurance sont en jeu.

Des standards internationaux, tels que ceux de la NFPA (National Fire Protection Association) aux États-Unis, influencent la manière dont les enquêtes sont menées, avec des méthodologies rigoureuses, axées sur la science et l’investigation. Le Code NFPA 921 est une référence en la matière (https://crd.ensosp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19364), ainsi que le NFPA 1033.

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