Syracuse

Note de contenu : Résumé des auteurs : " L’arrêté du 28 janvier 2020, dit « Arrêté zonage », induit une modification de l’approche de l’évaluation de l’exposition aux rayonnements ionisants. Sa mise en œuvre impose une remise en question des pratiques opérationnelles des CMIR, notamment dans la méthodologie de zonage. Ces modifications sont apparues dans un contexte contraint du monde médical : l’ancienne réglementation n’étant pas adaptée, notamment au fonctionnement des appareils à champs pulsé (scanner, radiographie, etc.), la prise en compte de ces contraintes leur permet dorénavant de disposer d’un zonage adapté. Côté SIS, le contexte est peu évolutif, avec une valeur réflexe de 2,5 µSv/h qui a fait ses preuves sans connaitre de remise en question depuis plus de 20 ans. Si aujourd’hui, les références en termes de valeurs de zonage en lien avec l’activité des SIS, sont très nombreuses (circulaire 800, GNR, PPI, code du travail, SUR, etc.), le cadre réglementaire reste flou et donc adaptable. L’enjeu de ce mémoire est donc d’analyser l’environnement réglementaire actuel afin d’en tirer des recommandations opérationnelles permettant aux CMIR d’intervenir de manière efficace en respectant la réglementation en vigueur. "

ANALYSE RÉGLEMENTAIRE - L'arrêté zonage - Les textes environnants APPLICATIONS OPÉRATIONNELLES ACTUELLES - La méthodologie de l'IRSN - La méthodologie du CERN et d'un CNPE - Le cas des TMR PRÉCONISATIONS À DESTINATION DES CMIR - Les modes d'action communs identifiables - Applications opérationnelles.