Syracuse

Note de contenu : Résumé des auteurs : " A la fin du XXème siècle, la loi n°96-369 du 3 mai 1996 dite de « départementalisation » conjuguée à l’augmentation des Transport de Matières Dangereuses (TMD) par voies routières, ferroviaires et fluviales ont donné l’opportunité aux Services d’Incendie et de Secours (SIS) de se doter de matériels particuliers. Certains d’entre eux, toujours opérationnels aujourd’hui, étaient destinés à faire face aux accidents de TMD, dans le but de pouvoir gérer un dépotage, un pompage ou un transvasement de produits chimiques. Aujourd’hui, plus de 20 ans après, les SIS doivent tenir compte de plusieurs paramètres : • Le niveau de réponse opérationnelle à apporter sur un accident de TMD ; • L’état des matériels aujourd’hui vieillissants et la nécessité de se poser la question de les remplacer ; • La multiplicité des produits chimiques transportés par voies routières, ferroviaires et fluviales ; • Un engagement responsable pour « la gestion sûre des produits chimiques tout au long de leur cycle de vie » affiché par les industriels (Responsible Care) ; • L’émergence de sociétés privées de dépollutions et de luttes face aux accidents technologiques. L’analyse du cadre réglementaire et de la capacité opérationnelle à disposition des SIS en matière de dépotage, pompage ou transvasement de produits chimiques a permis d’identifier plusieurs enseignements. Une attention particulière sur les opportunités offertes aux SIS par le protocole TRANSAID a permis de mieux comprendre son fonctionnement et de mettre en lumière les capacités et les limites de ce dernier. Par ailleurs, au fil de cette étude, des préconisations sont énoncées afin d’identifier les moyens dont peut disposer un référent départemental RCH sur son territoire de compétence. Pour terminer, notre travail tente d’apporter une aide dans la réflexion sur la dotation en matériels, la recherche de soutiens et d’appuis et propose des outils qui, nous l’espérons, pourront aider les équipes RCH et le COS, sur opération. "

ENTRE OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES ET CAPACITÉS RÉELLES DES SIS POUR FAIRE FACE AUX OPÉRATIONS NÉCESSITANT POMPAGE, DÉPOTAGE OU TRANSVASEMENT DE MATIÈRES DANGEREUSES - Exploration des obligations réglementaires des SIS sous l’angle des risques technologiques - Capacités et réponses opérationnelles des SIS HISTORIQUE DU RÉSEAU TRANSAID - Cadre réglementaire - Exploitation des données de la base ARIA « BOITE A OUTILS » DU RÉFÉRENT DÉPARTEMENTAL RCH EN MATIÈRE DE DÉPOTAGE, TRANSFERT ET TRANSVASEMENT DE PRODUIT - Mener des actions prospectives au sein de son département - Conduire une approche systémique permettant d’identifier acteurs mobilisables sur une opération de secours - Mener une réflexion opérationnelle sur une opération de pompage / transvasement / dépotage - Schémas de principes des dispositifs et protocoles de sécurité associés - Construire un contrat opérationnel en intégrant dépotage / pompage / transvasement de matières dangereuses.