Syracuse

Partie 1 : LES PENALITES - La définition des pénalités - Les différentes pénalités - Le rôle des pénalités - Les pénalités dans le CCAG "Travaux" - Les pénalités dans le CCAG "PI" - L'application des pénalités - L'appréciation des pénalités par le juge - La date d'achèvement permettant d'appliquer les pénalités - La constatation de l'évènement générateur de la pénalité Partie 2 : LES PENALITES DANS LES MARCHES DE MAITRISE D'OEUVRE Partie 3 : ETUDE DE LA JURISPRUDENCE : PENALITES DE RETARD - Refus d'application des pénalités par le juge - Application des pénalités par le juge - Pénalités et article 50 du CCAG Partie 4 : LES PRIMES - L'insertion de primes pour un meilleur respect des délais - L'utilisation des primes pour la construction d'ouvrages de haute qualité environnementale réelle. - .