Guide du débroussaillement

Livre | Tondelier, Margaret | Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'azur | 1991

- Connaître la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur - Un Fléau : le feu - Le débroussaillement autour des habitations - La réglementation du débroussaillement - L'emploi du feu - Que faire en cas de feu ? - Où se renseigner - Annex...

Étude des émissions produites par les procédés de débroussaillement

Livre | Entente Interdépartementale en vue de la protection de la forêt contre l'Incendie | Entente Interdépartementale en vue de la protection de la forêt contre l'Incendie | 2013

SYNTHÈSE BIBLIOGRAPHIQUE - Synthèse bibliographique sur les particules fines - Synthèse bibliographique sur les gaz à effet de serre - Mesures mises en œuvre pour limiter la pollution atmosphérique - Différentes méthodes de débrou...

Guide technique : débroussaillement réglementaire et apiculture en forêt méditerranéenne

Livre | Vennetier, Michel | Irstea & Cardère | 2013

LE RÔLE PRIMORDIAL DES ABEILLES ET AUTRES POLLINISATEURS - Économie agricole - Biodiversité - Diversité des pollinisateurs - Travailleuses infatigables FORÊT MÉDITERRANÉENNE - Les besoins des abeilles - Les productions de l'apicu...

simplifiant les procédures de mise en œuvre des obligations légales de débroussaillement

Texte juridique

relatif aux obligations légales de débroussaillement pris en application de l'article L. 131-10 du code forestier

Texte juridique

Les obligations légales de débroussaillement issues de la loi du 10 juillet 2023, Loi du 10 juillet 2023

Actualité | 08/04/2024

La période estivale approche à grand pas et pas moins de trois textes réglementaires viennent compléter la loi du 10 juillet 2023. Ils apportent des précisions sur les obligations légales de débroussaillement (OLD).