Syracuse

Présentation de l'éditeur : ""Le peuple et l'idée de norme". Un parlementaire ne saurait saisir sans un minimum d'appréhension une telle alliance. Inconsciemment, il pourrait avoir l'impression d'être un tiers importun, qui aurait vocation soit à être trop proche du peuple en ne respectant pas l'idée de norme, soit à être trop proche de la norme, en ne respectant pas la volonté du peuple. Depuis la Révolution, la République française a édicté une formule parfaite unissant le Parlement, le peuple et l'idée de norme : "la loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont le droit de concourir, personnellement ou par leurs représentants, à sa formation" expliquent les premières lignes de l'article 6 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Dès lors, si la loi est le produit de la volonté générale, comme la première des sources du droit selon Rousseau, alors la loi est la première des normes. Elle doit donc être élaborée par le peuple, par la voix de ses représentants. Face à la majesté de cette formule, comment expliquer que le parlementaire puisse douter ? C'est que, comme Jean Foyer en a été lui-même le "témoin engagé", le 20e siècle aura été le siècle de la contestation du pouvoir législatif" B. A."

LA CRÉATION DE LA NORME PAR LE PEUPLE - Le peuple seul créateur de la norme - Le principe de l'identité de l'État et du droit : le normativisme kelsénien - Normes et démocratie selon Maurice Blondel LA FORCE DE LA NORME PAR LE PEUPLE - Le peuple et l'intérêt général - Le peuple et l'idée de norme - L'ingratitude, vice moderne d'un peuple - Normes interchangeables, normes indérogeables : une double soumission du peuple ? - La norme interprétée : le rescrit - Le peuple et les normes élitaires - Peuple de recherches, peuple de normes, peuple de libertés LA PERTE DE LA NORME PAR LE PEUPLE - Variations sur la fonction législative du Parlement - Le concept de "peuple" dans la Constitution du 4 octobre 1958 - Les contestations juridictionnelles de la norme.