Syracuse

Présentation de l'éditeur : " Quatre chapitres pour présenter de manière synthétique cette première partie de l'étude consacrée aux institutions judiciaires. Cet ouvrage a été spécialement conçu pour les étudiants du DEUG droit 1ère année, mais il peut également s'adresser à toute personne soucieuse de mieux connaître l'organisation et le fonctionnement de nos juridictions, à la structure très hiérarchisée et monopole de l'État. Le présent volume est complété par "Institutions judiciaires : personnel judiciaire et juridictions extérieures à l'ordre judiciaire", des mêmes auteurs, qui aborde notamment l'évolution des institutions judiciaires à vocation supranationale (Cour de justice des Communautés européennes, Cour européenne des droits de l'homme, Cour internationale de justice, tribunaux pénaux internationaux, etc.). "

LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE - L'organisation administrative du service public de la justice - La responsabilité du service public de la justice LES JURIDICTIONS CIVILES - Le tribunal de grande instance, juridiction de droit commun du premier degré - Les juridictions d'exception du premier degré - La cour d'appel, juridiction du second degré LES JURIDICTIONS PÉNALES - Les caractéristiques - Les juridictions pénales du premier degré - Les juridictions pénales du second degré LA COUR DE CASSATION - Les rôles de la Cour de cassation - L'organisation et le fonctionnement - Le particularisme de la chambre criminelle.