Syracuse

Résumé de l'auteur : " L'urgence, un sacro-saint principe d'action opérationnelle pour le monde des sapeurs-pompiers, mais attention à ne pas l'ériger également en dogme dans le domaine fonctionnel. Le présent ouvrage témoigne d'une telle préoccupation en abordant, dans la description de ses modes essentiels, une branche de droit rarement mise en exergue par nos structures absorbées par mille tâches importantes ou déclarées telles. Les droits d'auteur s'imposent pourtant au travers du Code de la propriété intellectuelle (plus de mille pages à ce jour) et les actions contentieuses ne manquent pas pour faire justice des manquements à cette propriété originale dont l'étude requiert attention et patience. Des structures de formation, telles que l'ENSOSP, présentes aussi au niveau de chaque SDIS, ne manquent pas de recourir à la création d’œuvres de l'esprit, et plus souvent qu'on ne le pense, soit en devenant auteurs, par l'intermédiaire de leurs agents, soit en utilisant les productions d'autres personnes, physiques et morales. À la faveur des nouveaux textes qui accompagnent le développement du droit communautaire, il convient de réaliser combien il est hasardeux de donner dans le flou pour ce qui concerne ces droits d'auteur. Une première approche offre ici aux lecteurs, praticiens et responsables, sapeurs-pompiers et agents administratifs, techniques et sociaux, les éléments nécessaires pour échapper aux critiques fort regrettables, sous l'étiquette peu flatteuse du délit de " contrefaçon ". "

- Introduction L’ŒUVRE DE L'ESPRIT, L'AUTEUR ET LA PROPRIÉTÉ - Les œuvres de l'esprit humain - Une projection de la personne humaine LA " PUBLICITÉ " DE L’ŒUVRE de L'ESPRIT ET LA RÉPRESSION DE SA CONTREFAÇON - L'officialisation de l’œuvre de l'esprit - La " protection " de l’œuvre de l'esprit L’ŒUVRE DE L'ESPRIT DANS LE CADRE ADMINISTRATIF - L'activité administrative, génératrice obligée de propriété intellectuelle ? - Proposition de réponse au contexte propre aux sapeurs-pompiers en extrapolant sur la situation de l'ENSOSP en matière de droits d'auteur - Conclusion - Annexe - Bibliographie.