Syracuse

Ce document présente le rapport de la commission d'enquête parlementaire mise en place pour étudier les moyens mis en œuvre par l'État dans la lutte contre le terrorisme depuis les attentats des 7, 8 et 9 janvier 2015.

- Avant-propos de M. Georges Fenech, président de la commission d'enquête - Introduction EN 2015 : DES ATTENTATS D'UNE AMPLEUR INÉDITE - La chronologie des attaques des 7, 8, et 9 janvier 2015 - La chronologie des attaques du 13 novembre 2015 LA RÉPONSE DE L'ÉTAT APRÈS UN ATTENTAT TERRORISTE - L'action des forces de sécurité intérieure - La prise en charge et l'accompagnement des victimes et de leurs familles - La mobilisation de l'autorité judiciaire et des services d'enquête LES SERVICES DE RENSEIGNEMENT FACE À UN DÉFI MAJEUR - La France exposée à une menace sans précédent - La mutation inachevée des services de renseignement - Faire émerger une véritable action antiterroriste concertée au sein de l'État UNE RÉPONSE PÉNALE ADAPTÉE À LA MENACE TERRORISTE - Un contentieux lié aux affaires de terrorisme islamiste en nette progression - Les peines : un arsenal répressif très complet - L'exécution des peines : un régime partiellement dérogatoire au droit commun - La procédure : des règles particulières adaptées aux nécessités de la répression - Le contrôle judiciaire des mis en examen pour terrorisme : des progrès à accomplir - La prise en charge, en prison, des personnes liées à l'islam radical LA PROTECTION ET LA SÉCURISATION DU TERRITOIRE - Des investissements importants pour sécuriser le territoire - Un arsenal administratif dense mais d'une efficacité inégale - L'intervention militaire française au Levant : un engagement à amplifier - Mieux se protéger ensemble : une lutte internationale contre le terrorisme indispensable mais encore balbutiante - Examen en commission - Liste des propositions - Annexe 1 : extraits de la documentation transmise par le RAID - Annexe 2 : liste des exercices " Attentats terroristes " effectués par les forces de sécurité depuis janvier 2015 - Annexe 3 : grille d'analyse de la menace utilisée par l'OCAM en Belgique - Annexe 4 : évolution des zones contrôlées par Daech au Levant - Contributions des commissaires - Personnes entendues par la commission - Déplacements effectués par la commission .