Morel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Florian Trombetta, en ... Panne des numéros d'urgence Question n° 1890G de M. Patrick Chaize (Ain - Les Républicains) publiée dans le Journal officiel du Sénat le 10 juin 2021 M. Patrick Chaize. Monsieur le président
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... , dans les conditions prévues par un décret à paraître. Vaccination Question n° 1978G de M. Victorin Lurel (Guadeloupe - SER) publiée dans le JO Sénat M. le président. La parole est à M. Victorin Lurel
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... Inondations dans le Gard Question n° 2008G de M. Laurent Burgoa (Gard - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat M. le président. La parole est à M. Laurent Burgoa, pour le groupe Les Républicains
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... Prévention des inondations, notamment en ruralité Question n° 1775S de Mme Cathy Apourceau-Poly (Pas-de-Calais - CRCE) publiée dans le JO Sénat Mme Cathy Apourceau-Poly attire l'attention de Mme la
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... Dispositions applicables aux agents bénéficiant d'une autorisation spéciale d'absence Question n° 1813S de M. Laurent Burgoa (Gard - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat M. Laurent Burgoa
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... le JO Sénat Mme Angèle Préville attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur la non-éligibilité des
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... Incendie industriel de Saint-Chamas Question n° 2051S de Mme Valérie Boyer (Bouches-du-Rhône - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 13/01/2022 - page 153 Mme Valérie Boyer attire l
Lire la suite-FR/ensosp_medium.jpe Morel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Mohamed Abdo, élève ... Inondations dans le Nord Question d'actualité au gouvernement n° 2171G de M. Jean-Pierre Decool (Nord - Les Indépendants-A) publiée dans le JO Sénat M. le président. La parole est à M. Jean
Lire la suiteMorel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Florian Trombetta, en ... par Mme Nathalie DELATTRE (de la Gironde - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 08/10/2020 Mme Nathalie Delattre attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique sur le risque d
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... -centres 15 et les médecins de ville. Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques Question n° 16797 de Mme Christine Prunaud (Côtes-d'Armor - CRCE) publiée dans le JO Sénat du 18
Lire la suite