Question écrite n° 21641 posée par Mme Nathalie DELATTRE (de la Gironde - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 08/10/2020 ... Réponse de Mme la ministre de la transition écologique publiée dans le JO Sénat du 22/07/2021
Lire la suiteQuestion n° 1890G de M. Patrick Chaize (Ain - Les Républicains) publiée dans le Journal officiel du Sénat le 10 juin 2021 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le Journal officiel du Sénat le 10 juin 2021
Lire la suiteQuestion écrite n° 24052 de Mme Viviane Malet (La Réunion - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 29/07/2021 ... Réponse du Ministère de la transition écologique publiée dans le JO Sénat du 12/08/2021
Lire la suiteQuestion d'actualité au gouvernement n° 1901G de Mme Laurence Cohen (Val-de-Marne - CRCE) publiée dans le JO Sénat du 17 juin 2021 ... Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères publiée dans le JO Sénat du 17 juin 2021
Lire la suiteQuestion d'actualité au gouvernement n° 2007G de Mme Annick Petrus (Saint-Martin - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion écrite n° 24357 posée par M. Daniel GREMILLET (des Vosges - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 09/09/2021 ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat du 17/02/2022
Lire la suiteQuestion écrite n° 15467 de M. Jean-Marie Janssens (Loir-et-Cher - UC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2020 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 21/04/2022
Lire la suiteQuestion n° 25900 posée par M. Éric BOCQUET (du Nord - CRCE) publiée dans le JO Sénat du 16/12/2021 ... Réponse de Mme la ministre de la transition écologique publiée dans le JO Sénat du 19/05/2022
Lire la suiteQuestion d'actualité au gouvernement n° 2171G de M. Jean-Pierre Decool (Nord - Les Indépendants-A) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion d'actualité au gouvernement n° 0037G de Mme Hermeline Malherbe (Pyrénées-Orientales - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 02/08/2017 - page 3501 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 02/08/2017 - page 3502
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