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Lire la suitePropos introductifs par le contrôleur général Hervé Enard 10h00 Application de la M57 au 1er janvier 2022 - Retex du SIS 50 11h00 Loi du 25 novembre 2021 visant à consolider notre
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Lire la suiteRECRUTEMENT DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Cubertafon, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés. M. Jean-Pierre Cubertafon. Monsieur ... Question au gouvernement N° 1000 de M. Jean-Pierre Cubertafon (Mouvement Démocrate et apparentés - Dordogne ) , publiée au JO le : 14/06/2018
Lire la suiteM. Bruno Sido appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur le traitement auquel sont confrontés les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) lorsqu'ils sont amenés à ... Question écrite n° 07126 de M. Bruno Sido (Haute-Marne - UMP) publiée dans le JO Sénat du 27/06/2013 - page 1919
Lire la suiteDécret du 6 septembre 2023 portant nomination du préfet du Puy-de-Dôme - M. MATHURIN (Joël). NOR : IOMA2321103D Décret du 6 septembre 2023 portant nomination du
Lire la suiteles autres personnes publiques. Ces différentes prestations sont directement rattachées à un prix. La délibération prévoit également une convention type pour assurer l’unicité de toutes les
Lire la suiteM. Claude Raynal. Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. le ministre des finances et des comptes publics. Le projet de loi de finances pour 2016, que vous avez ... M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics. Mesdames, messieurs les sénateurs, monsieur le sénateur Claude Raynal, votre question nous concerne tous, à droite comme à gauche ... Question d'actualité au gouvernement n° 0571G de M. Claude Raynal (Haute-Garonne - Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 02/10/2015 - page 9060
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