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Lire la suiteLieu : VILLEFRANCHE DE CONFLENT dans le département des Pyrénées-Orientales ... voisins (Italie, Portugal, Espagne…), de mutualiser les récentes évolutions techniques, réglementaires et sociologiques relatives à l’usage du feu. Ainsi elles seront l'occasion de présenter l
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Lire la suite-Vulbas (Ain), devant permettre la reprise du chantier d'un site de stockage de déchets nucléaires (Iceda). (Par A. l'AFP, publié le 16/01/2013) ... CHANTIER DE STOCKAGE DE DECHETS NUCLEAIRES (ICEDA) DANS L’AIN : UN RECOURS REJETE
Lire la suiteMme Anne Chain-Larché attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la pérennisation de fait de la surcotisation sous forme de majoration sur la prime de feu imposée aux sapeurs ... La surcotisation salariale de 1,8 % et la contribution supplémentaire employeur de 3,6 % permettant toutes deux la prise en compte de l'indemnité de feu pour le calcul de la pension de retraite des ... Question écrite n° 23470 de Mme Anne Chain-Larché (Seine-et-Marne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 13/10/2016 - page 4399 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 02/03/2017 - page 908
Lire la suite- École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 16 août 2022 portant nomination du sous-préfet de Belley - M. SCALZOTTO (Yannick) NOR : IOMA2223186D Décret du 16 août ... 2022-31 Chères abonnées, chers abonnés, Cette semaine, plusieurs décrets viennent modifier les attributions du préfet de police de Paris et son homonyme pour les Bouches-du-Rhône. Un article de ... les incendies. J'étais moi-même dans le Gard voilà une dizaine de jours, aux côtés des élus, quand un feu extrême s'est déclaré dans les Cévennes. Cette situation conduit à une mobilisation d
Lire la suiteTouache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 19 juin 2023 portant nomination du sous-préfet de Saint-Nazaire (groupe II) - M. de WISPELAERE (Eric). NOR : IOMA2316506D ... 2023-20 Le Rapport Falco : Mission sur la modernisation de la sécurité civile et la protection contre les risques majeurs Le 20 juin, l'ancien maire de Toulon, Hubert Falco, a partagé sur les ... 'État compense les salaires le temps de la formation. Or ces formations sont la seule opportunité de valider les grades des soldats du feu volontaires. Elle souhaiterait connaître les modalités envisagées par le
Lire la suiteengagés contre un feu de forêt qui a parcouru plus de 8 hectares (Francebleu, 13/03/2024). Climat : Les digues, brise-lames et autres ouvrages en dur n’ont rien d’une panacée. Les solutions fondées sur ... Revue de presse
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Lire la suiteUtilisation du compte personnel de formation ... sans se limiter à la création ou reprise d'entreprise. Cela éviterait les montages visant à détourner la règlementation sur ce sujet. De même, il pourrait être envisagé de scinder les droits CPF en deux ... missions ; les actions de formation, d'accompagnement et de conseil dispensées aux créateurs ou repreneurs d'entreprise ayant pour objet de réaliser leur projet de création ou de reprise d'entreprise et de ... Question n° 02932 de M. Édouard Courtial (Oise - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 29/09/2022 ... Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation
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