récents suffisent à prendre la pleine mesure des risques qu'ils encourent pour sauver la vie des autres. Concernant la pression opérationnelle, les sapeurs-pompiers sont au cœur de la société et en vivent
Lire la suiteL'école a pour mission de former l'élève en tant que personne et futur citoyen. La sensibilisation à la prévention des risques et aux missions des services de secours ainsi que l'apprentissage des
Lire la suiteattiré l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur une question importante ayant trait à la révision de la directive européenne sur le temps de travail, révision qui risque d'avoir des conséquences
Lire la suite, rendu par une mission ministérielle créée à cet effet. Or, à ce jour, aucune suite n'ayant été donnée à ce rapport, nous nous interrogeons en raison des risques liés à la présence de cette espèce. Depuis
Lire la suitesuivante. L'analyse des risques et des besoins relevés dans le Var a conduit le Gouvernement à décider, à titre expérimental, l'implantation, depuis le 4 mai 2009, sur la base militaire du Luc, d
Lire la suitecommunal. Il est évident que les risques naturels et technologiques doivent être intégrés dans la façon de construire une commune ou une ville. Pour autant, le principe de précaution ne doit pas servir
Lire la suitecentres de pompiers sont intervenus 66 165 fois pour des missions de secours, 6 227 fois sur des incendies, 3 114 fois sur des opérations diverses et 2 335 fois sur des risques technologiques. De plus en
Lire la suiterémunération raisonnable des capitaux immobilisés, compte tenu des risques inhérents à leur exploitation. À cet égard, la réduction du tarif tient compte de l'arrêté tarifaire au titre duquel le contrat est
Lire la suiteRemboursement immédiat du crédit d'impôt recherche aux PME. Article 16 Instauration d'une taxe de risque systémique sur les banques, au taux de 0,25 %, assise sur l'assiette utilisée pour les fonds propres
Lire la suite’entreprise ou du groupement d’entreprise, survenus au cours des trois années précédant l’embauche, afin qu’ils aient une pleine connaissance de l’entreprise et de ses risques professionnels ; – l’article 2
Lire la suite
