tableau, Le dossier sera étudié au titre d’une maladie professionnelle. 2 – La pathologie de l’agent correspond réellement à une pathologie d’un tableau MAIS le délai de prise en charge OU la liste
Lire la suite
à la verbalisation des difficultés rencontrées par les intervenants et d’analyser les pratiques en intervention. Il importe alors de savoir faire la différence entre le jugement, qui n’a pas sa place
Lire la suite
psychoactives ou de dopage doit être évoqué. Les diagnostics différentiels doivent être éliminés. La biologie sanguine n’est pas spécifique et n’apporte pas d’élément pronostic. La fatigue aigüe passagère est
Lire la suitemodifiant l'arrêté du 2 mars 2007 portant transfert d'aérodromes civils appartenant à l'Etat à des collectivités territoriales ou à des groupements de collectivités territoriales
Lire la suitemodifiant l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l
Lire la suiteportant application des articles R. 2364-1 et suivants du code de la défense et R. 213-2 et suivants du code de la sécurité intérieure et relatif au brouillage des aéronefs circulant sans personne à
Lire la suite
partir des pratiques de retour d’expérience à « chaud » : le cas de l’Equipe de Voltige de l’Armée de l’air, Revue française de Gestion, Vol. 38, n°223, p. 167-180. [2] SENGE P. (2001), La cinquième
Lire la suite
Initiale de Lieutenants n°80 (FILT 80).
Lire la suite
urgence des véhicules d’incendie et de secours. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=8dD3wEzkeHMp59Q_y7Jrp2jXbwEqgi4p1G3fTjlpsFU= 4. Loi n° 2021-1575 du 6 décembre 2021 relative aux
Lire la suite
Avis du Conseil d’Etat n°405540 du 15 septembre 2022 : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics ... circonstances qu'un acheteur diligent ne pouvait pas prévoir » (nous soulignons). Partant du principe que ce droit de modifier un contrat n’est pas absolu, le Conseil d’Etat vient alors en rappeler les limites ... Dispositions du Code de la commande publique Circulaire n°6374SG du 29 septembre 2022 relative à l'exécution des contrats de la commande publique dans le contexte actuel de hausse des prix de
Lire la suite
