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La PN APS est une plateforme communautaire qui vise à fournir de l’information fiable, à favoriser le partage des connaissances et le développement des études et recherches dans la thématique sport chez les sapeurs pompiers.
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Les jeunes sapeurs-pompiers
Organisation des APS
Arrêté du 23 mars 2020 Portant prorogation de la durée de validité des visites périodiques d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers en période d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
Arrêté du 23 mars 2020 Portant prorogation de l'inscription sur les listes d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers en période d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
Avis du 23 juin 2015 Avis relatif à l'application de la section 4 du chapitre II du titre II du livre III du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs
Arrêté du 6 décembre 2013 relatif à l'encadrement des activités physiques chez les sapeurs-pompiers
Avis du 26 juin 2013 relatif à l'application de la section 4 du chapitre II du titre II du livre III du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs
Avis du 23 février 2013 relatif à l'application de la section 4 du chapitre II du titre II du livre III du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs
Arrêté du 3 février 2012 portant modification des dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)
Loi n° 2012-158 du 1 février 2012 visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs (1)
Décret n° 2010-1578 du 16 décembre 2010 portant publication de l'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage, adopté les 8 et 9 novembre 2009 à Strasbourg, et à l'annexe 1 de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté à Paris le 17 novembre 2010 (1)
du 22 octobre 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
Arrêté du 18 juin 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)
Arrêté du 18 juin 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) (rectificatif)
Arrêté du 17 mai 2010 portant désignation de membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Arrêté du 6 avril 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Arrêté du 16 février 2010 pris pour l'application des articles R. 322-27 et R. 322-37 du code du sport et relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs
Décret du 2 octobre 2009 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport - M. Aubert (Raymond-Max)
Arrêté du 25 septembre 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)
Arrêté du 23 juillet 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport concernant les activités subaquatiques
Décret n° 2009-890 du 22 juillet 2009 modifiant la section 4 du chapitre II du titre II du livre III et les annexes III-3 à III-9 du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs
Décret n° 2009-660 du 10 juin 2009 relatif à l'institution d'une commission professionnelle consultative des « métiers du sport et de l'animation » auprès du ministre chargé de la jeunesse et du ministre chargé des sports
Décret n° 2009-575 du 20 mai 2009 Portant abrogation du décret n° 95-713 du 9 mai 1995 portant création du diplôme d'Etat de directeur de projet d'animation et de développement
Arrêté du 20 mai 2009 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
Arrêté du 14 mai 2009 Modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)
Décret n° 2008-1166 du 12 novembre 2008 Relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de secrétaire général et de chef de département de l'institut national du sport et de l'éducation physique
Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 Relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines
Arrêté du 4 août 2008 Modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (arrêtés)
Arrêté du 18 juillet 2008 Modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (arrêtés)
Arrêté du 17 juillet 2008 Modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
Arrêté du 1 juillet 2008 Modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
Arrêté du 28 février 2008 Relatif aux dispositions réglementaires du code du sport les dispositions réglementaires du code du sport font l'objet d'une publication spéciale annexée au journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire)
Arrêté du 19 décembre 2006 Relatif au guide national de référence des emplois, des activités et des formations de tronc commun des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires
Circulaire du 3 avril 2002 L'évaluation de l'aptitude physique des sapeurs-pompiers
Circulaire du 4 octobre 2001 Précisant le contenu des cursus de formation
Arrêté du 6 septembre 2001 Relatif à l'encadrement des activités physiques et sportives chez les sapeurs-pompiers
Arrêté du 6 septembre 2001 Relatif à l'encadrement des activités physiques et sportives chez les sapeurs-pompiers
Arrêté du 2 août 2001 Relatif au concours externe sur épreuves d'accès au cadre d'emplois des sapeurs-pompiers professionnels non officiers (sapeur-pompier professionnel de 2e classe)
Arrêté du 2 août 2001 Arrêté du 2 août 2001 relatif aux concours et à l'examen professionnel au titre de la promotion interne d'accès au cadre d'emplois des majors et lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels)
Arrêté du 6 mai 2000 Fixant les conditions d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d'exercice de la médecine professionnelle et préventive au sein des services départementaux d'incendie et de secours
Note d'information du 13 juillet 1994 Compétitions sportives - modifiée le 22 février 1997.
Arrêté du 10 octobre 1984 Portant creation du cross des sapeurs-pompiers
Circulaire n° 82-88 du 11 juin 1982 BNSSA : Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
Arrêté du 26 octobre 1949 Concernant le parcours sportif du sapeur-pompier
Fascicule Schéma national des formations des sapeurs pompiers
Organisation des SDIS et APS
Réglementation non pompier
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