physiques et fonctionnelles. En ce qui concerne les activités non opérationnelles, dans l’intérêt de la santé de l’agent, il est impératif d’éviter le non respect des objectifs du TPT tels que décrits
Lire la suiteservices et organismes impliqués dans le dispositif ORSEC, dans le but de réaliser au mieux ses missions de sauvetage, de secours et d’assistance des impliqués, de préservation des biens et de protection de
Lire la suitedurée de leur engagement qui devra s’adapter aux nouvelles activités opérationnelles des services départementaux et territoriaux d’incendie et de secours (SDTIS). (https://pnrs.ensosp.fr/Plateformes/PNJ/Actualites/Le-volontariat-une-protection
Lire la suite: Risques cyber : des pistes pour la protection des entreprises | economie.gouv.fr Vous trouverez ci-dessous une bibliographie des guides et documents sur la gestion des crises cyber, ainsi qu
Lire la suite, notamment avec les autres unités du mécanisme de protection civile de l’Union européenne. Ce guide de techniques opérationnelles présente l’ensemble des capacités que les USAR peuvent mettre en œuvre dans
Lire la suiteprotection contre les chutes de hauteur des structures provisoires et démontables. Il précise en annexe les mesures relatives à leur implantation, leur solidité, leur aménagement, leur exploitation et leurs
Lire la suiteprotection civile : https://civil-protection-humanitarian-aid.ec.europa.eu/what/civil-protection/eu-civil-protection-mechanism_fr
Lire la suiteNormandie, préfet de la Seine-Maritime - M. DIOUF (Aurélien) NOR : INTA2200647D Rapport d’information Sur la protection civile européenne Un rapport d’information, présenté par M. André Chassaigne et M ... ’un rapport d’information sur la protection civile européenne vient d’être publié au JO de l’Assemblée nationale. Toute l'équipe vous souhaite une bonne lecture ! Vous souhaitez télécharger les anciens numéros ... s'assurer du respect des règles relatives à la protection des données. Enfin, en application des dispositions du II. de l'article 1 de la loi du 31 mai 2021 précitée, depuis le 30 août 2021, les
Lire la suiteprécisé "Par plusieurs arrêts, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) précise l’interprétation du règlement général sur la protection des données (RGPD), l’une portant sur le droit à réparation, l ... ou au profit d’un État étranger lors de l’activation du mécanisme de protection civile de l’Union européenne. L’indemnité s’applique également pour les engagements résultant de la constitution de ... preuve que la victime cherche une reconnaissance et une protection de l'État et du pouvoir judiciaire. Le parcours du combattant que vivent les femmes victimes de violences conjugales et sexuelles ne s
Lire la suitedonnées à caractère personnel de tiers sur un réseau de télécommunication. Elle aggrave les sanctions de certains délits de contrefaçon et accroît la protection des internautes contre les images de
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