Chères abonnées, chers abonnés, Tout d'abord, une réserve sanitaire est instituée pour une durée de 15 jours "afin d'assurer un soutien logistique aux opérations humanitaires au centre de crise
Lire la suiteplus vulnérables doivent être prioritaires » (Pt. 2 de la résolution). Elle demande, dans le point 3, à « l’équipe d’Europe » de « renforcer les mécanismes efficaces visant à assurer la cohérence des
Lire la suiteDans un rapport publié le 17 mai dernier, la Cour des Comptes (CC) assure un retour sur le suivi de ses recommandations et de celles des Cour régionales et territoriales des comptes
Lire la suite'aux conditions de prise en charge par l'assurance maladie de certains frais de santé afin de lutter contre l'épidémie de Covid-19.
Lire la suitedes incendies. Ce projet de loi vise donc à offrir les ressources nécessaires aux communes pour assurer un meilleur entretien des forêts.
Lire la suiteactivité. Elle ne peut concerner que les dommages dont l'indemnisation relève du chapitre V du titre II du livre Ier du code des assurances sauf en cas de catastrophe sanitaire. L'intervention du département
Lire la suite'information sur les sols et les conditions dans lesquelles celui-ci doit être remis au potentiel acquéreur ou locataire afin d'assurer sa bonne information."
Lire la suite, afin de donner le temps nécessaire à la mise en place d’un dispositif qui assure la permanence du service public suivant des normes adaptées au milieu rural. Cette idée avait déjà émergée en 2016 avec le
Lire la suiteaoût 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l’information et la participation du public à l’élaboration de certaines décisions susceptibles d’avoir une incidence sur l
Lire la suiteexposées : Assurer un pilotage et le suivi institutionnel de la reconstruction ; Apporter un appui à une reconstruction efficace et durable ; Mieux anticiper l’évolution des risques naturels outre
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