2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite loi Climat et résilience, le Code de l’urbanisme ne permettait pas le dépassement en hauteur ... domaine de la santé environnementale. Les ministres peuvent en outre compter sur le soutien des associations et des parlementaires engagés sur ces sujets. Il est indispensable que la révision du règlement
Lire la suite. Contrat public . La cour administrative d’appel de Versailles a rendu un arrêt le 25 mai 2021, concernant la résiliation d’un contrat suite à la classification d’un établissement recevant du public ne ... communaux feux de forêts, et à l'engagement courageux de nos sapeurs-pompiers sur le terrain. Chaque année, confrontées à des chaleurs caniculaires, les forêts du sud de la France, mais aussi celles du
Lire la suite-2025, sa confiance en l'ONF, garant de la gestion durable et multifonctionnelle des forêts publiques, tout en engageant des mesures importantes visant à lui redonner des perspectives soutenables. L
Lire la suiteles règlements amiables engagés par l’institution, 80 % d’entre eux ont reçu une fin favorable. Elle a, par ailleurs, transmis 13 avis au Parlement dont 90 recommandations et 57 propositions de réforme ... , la résilience informatique de toute l'économie comme de nos services publics devient chaque jour plus essentielle. Se posent bien entendu la question de la pérennité de nos réseaux, celle de la
Lire la suite, associations, structures), de proposer des pistes d’amélioration pour réduire les impacts sur les personnes, les infrastructures et l’environnement, et enfin d’engager les voies et moyens en faveur d’une loi sur ... transposée, cela reviendrait à rendre incompatibles l'engagement volontaire et une activité professionnelle en raison du temps de travail hebdomadaire autorisé. Or, la n° 2011-851 du 20 juillet 2011 relative
Lire la suiteLa DREAL Nouvelle-Aquitaine propose à partir du 13 octobre 2022 des actions de culture du risque labellisées dans le cadre de la journée nationale de la résilience.
Lire la suited'échanger avec eux sur les raisons de leur engagement et leurs missions et découvrez les véhicules, le matériel ainsi que le fonctionnement d'un CIS.
Lire la suitede revue juridique [Actu-juridique.fr] Du formalisme attendu de l’administration dans l’exercice de son pouvoir de résiliation unilatérale "S’il reste incontesté en la matière dans son existence, le ... 'aménagement du temps de travail et qui considère en particulier le temps d'astreinte d'un sapeur-pompier volontaire comme un temps de travail, est transposée, cela reviendrait à rendre incompatibles l'engagement
Lire la suitede l'Union européenne peut-elle permettre d'engager la mise en place d'une flotte aérienne européenne de bombardiers d'eau, qui complétera et renforcera la nôtre ? (Applaudissements sur les travées du ... 'elles nous permettent d'examiner la question de la résilience des forêts face au changement climatique. Celui-ci nous laisse effectivement craindre des événements de plus en plus nombreux et de plus en plus
Lire la suite’un engagement des personnels de santé en colonne de renfort : La formation des personnels susceptibles d’être engagés, notamment en ce qui concerne l’organisation et le fonctionnement d’une colonne, les ... mise à disposition de : (…) éléments d’assistance médicale ; (…) ». (chap.5, point 3.3, p.140) « (…) intégrer le détachement dans le dispositif opérationnel départemental (engagement, soutien
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