entre les différentes problématiques de la sûreté nucléaire. Enfin, puisque l'on peut s'approcher si facilement de nos centrales, la présence de forces militaires est également nécessaire pour en assurer
Lire la suite’Union européenne. La Commission européenne assure sa gestion par l’intermédiaire du Centre de suivi et d’information (MIC). À propos des avions de lutte contre l’incendie financés par l’UE (projet ACR5) Le projet
Lire la suiteL'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT) attribue au maire une compétence en matière de police municipale, afin d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la
Lire la suitebâtiments, équipements et installations nécessaires au fonctionnement des services départementaux d’incendie et de secours, et dont ces services assurent la maîtrise d’ouvrage, y compris lorsque les travaux
Lire la suitechoix d’un prestataire, les particuliers sont attentifs à ses qualifications professionnelles, moins à sa couverture d’assurance.
Lire la suitepeuvent obtenir une indemnisation complémentaire caractérisée, d’une part, par la réparation de préjudices supplémentaires et, d’autre part, par une majoration des rentes versées par la caisse primaire d’assurance
Lire la suitefemmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes [soit] désormais systématiquement prise en compte » dans la préparation des projets de textes législatifs ou réglementaires, notamment en s'assurant
Lire la suitejuge doivent s’assurer de l’existence d’une desserte suffisante et, le cas échéant, de l’existence d’une servitude de passage garantissant cette desserte. Toutefois, il ne leur appartient pas de vérifier
Lire la suitelégislatif long de deux ans. Près de dix ans après l’adoption des précédentes directives Marchés publics, ces textes entendent simplifier les règles applicables tout en assurant une participation plus élevée
Lire la suite. Les douze Canadair CL-415 ont un âge moyen de 25 ans. Leur vétusté implique des efforts significatifs de maintenance pour assurer leur maintien opérationnel, les immobilisant souvent pour de longues
Lire la suite