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Manifestations sportives

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Auteur (SDIS)	Message
SENATORE - ENSOSP	Vendredi 27 Mai 2011 16:42:48 Bonjour, La question que je souhaiterais poser à trait à l'organisation des manifestations sportives impliquant le SDIS, l'UDSP et l'ADJSP, en particulier le cross départemental et le parcours sportif. Au delà des textes assez généraux en la matière (arrêtés du 26 octobre 1949, du 10 octobre 1984, GNF...), comment chaque entité impliquée définit-elle précisément sa compétence et l'articule-t-elle avec celle des autres? Existe-t-il par exemple des conventions conclues à cette fin (SDIS/UDSP...) ou un texte précis sur la question (circulaire...) ? Merci de vos réponses. Jean THEVENOT Cellule Juridique-Contentieux-Transferts SDIS67 Tél. : 03/90/20/70/94 Fax. : 03/90/20/70/49

Auteur (SDIS)

Message

SENATORE - ENSOSP

Vendredi 27 Mai 2011 16:42:48

Bonjour,

La question que je souhaiterais poser à trait à l'organisation des manifestations sportives impliquant le SDIS, l'UDSP et l'ADJSP, en particulier le cross départemental et le parcours sportif.
Au delà des textes assez généraux en la matière (arrêtés du 26 octobre 1949, du 10 octobre 1984, GNF...), comment chaque entité impliquée définit-elle précisément sa compétence et l'articule-t-elle avec celle des autres?

Existe-t-il par exemple des conventions conclues à cette fin (SDIS/UDSP...) ou un texte précis sur la question (circulaire...) ?
Merci de vos réponses.

Jean THEVENOT
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